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Notes sur le tag : commission européenne
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Re(ma)niements...
Vous pouvez découvrir ci-dessous un point de vue de Jacques Sapir , cueilli sur son site RussEurope et consacré aux objectifs visés par François Hollande à l'occasion de la constitution du nouveau gouvernement... Re(ma)niements Le « nouveau » gouvernement, issu du remaniement ministériel annoncé ce mercredi 2 avril, pose un problème du rapport de la forme et du...
Publié le 07/04/2014 dans Métapo infos par Zed | Lire la suite...
Valls remercie son patron pour sa nomination à Matignon
Publié le 03/04/2014 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...
Aides d’État: la Commission autorise des aides en faveur du secteur des éoliennes terrestres en...
La Commission européenne vient de publier un communiqué de presse important par lequel elle autorise des aides en faveur du secteur des éoliennes terrestres en France. Cette décision de la Commission européenne revient à autoriser une aide aux producteurs d'énergie éolienne terrestre dés l'instant, bien sûr, où la procédure relative à l'autorisation de l'aide d'Etat aura été menée tout à...
Publié le 27/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
Objectif réduction des Gaz à effet de serre : Bruxelles propose de réduire les émissions de 40%...
A l'issue d'un intense débat, le président de la Commission européenne, José Manuel Barroso, a proposé, mercredi 22 janvier, aux 28 Etats membres de l'Union européenne (UE), de réduire de 40 % leurs émissions de gaz à effet de serre d'ici à 2030 et de pousser la part des énergies renouvelables dans le mix énergétique à 27 %. Ce dernier chiffre, « contraignant » au niveau européen, ne serait...
Publié le 24/01/2014 dans Ensemble... par gergovie67 | Lire la suite...
De la Commission européenne...
Vous pouvez découvrir ci-dessous une chronique percutante d' Éric Zemmour sur RTL , datée du 27 septembre 2013 et consacrée à la Commission européenne et à sa politique folle... Viviane Reding dirige-t-elle la France ? par rtl-fr
Publié le 30/09/2013 dans Métapo infos par Zed | Lire la suite...
La Commission européenne communique sur le TTIP : ”N'ayez pas peur !”
Eh bah, voilà !! Ils causent !! Bah oui, après avoir lancé des négociations dans le dos des peuples ( y a-t-il eu le moindre début de débat démocratique sur la mise en place d'un vaste espace de libre-échange entre les USA et l'UE?), il faut causer quand même un peu, puisque les négociations sont secrètes, après que le mandat de la Commission en vue des négociations l'aient été aussi. Alors...
Publié le 11/08/2013 dans J'ai dû... par Pascale | Lire la suite...
DEEE : consultation publique de la Commission européenne sur le projet de FAQ relative à la...
La Commission européenne a récemment mis en ligne un projet de " Frequently asked questions" relatif à l'interprétation et à la mise en oeuvre de la directive 2012/19/UE sur les déchets d'équipements électriques et électroniques . Je remercie vivement la juriste qui a bien voulu attirer mon attention sur ce document important et sur les risques de divergences d'interprétation entre la France...
Publié le 17/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Bruxelles veut-elle la mort de nos parfums? (article du journal ”Le Monde” du 20/04/2013).
Photo « venue » du Web. Si vous aimez vraiment les parfums et peu importe que vous soyez en possession de 300 flacons ou de 5, il y en a fatalement que vous préférez, qui sont depuis des années votre « signature » et vers lesquels vous retournez toujours à un moment donné ou à un autre. Dans ce cas, vous vous serez sans doute aperçus qu’ils se...
Publié le 20/04/2013 dans AURORAWEBLOG... par AURORA | Lire la suite...
Gestion durable des déchets en Europe : La Commission au soutien des États membres (séminaire à...
Dans le cadre d’un séminaire européen tenu à Bruxelles ce mardi 19 mars 2013 et visant à venir en aide aux Etats membres affichant du retard dans la gestion durable des déchets, la Commission européenne fait valoir que le recyclage est inégal selon les Etats membres de l’Union. Alors que certains Etats membres parviennent à utiliser ces ressources à des fins productives et recyclent ou...
Publié le 19/03/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...
REACH et Déchets dans le ”top 10” des législations de l'UE les plus contraignantes pour les PME
La Commission européenne vient de publier un communiqué de presse aux termes duquel il apparaît que le droit de l'environnement (REACH, déchets) figure en bonne place parmi les 10 législations les plus contraignantes pour les PME. Le communiqué de presse de la Commission européenne du 7 mars 2013 peut être consulté ici Au terme d'une consultation publique au cours de laquelle de...
Publié le 17/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
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