Hautetfort, la plateforme de blogs

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : arrêté ministériel du 5 janvier 1978

Tags relatifs

commission d'accès aux documents administratifs (cada) site inscrit du centre ancien de caen abus de pouvoir ou abus d'autorité adèle constan cellule documentation de la drac architecte des bâtiments de france article l311-1 du code des relations entre le public et l'administration (crpa) articles 225-1 et 432-7 du code pénal direction régionale des affaires culturelles (drac) dominique laprie-sentenac drac de normandie jean-paul ollivier jean-paul ollivier (drac normandie) outrage à personne dépositaire de l'autorité publique

Dernières notes

Site inscrit du Centre ancien de Caen, le « secret défense » enfin levé...

Le dossier du Site inscrit du Centre ancien de Caen (arrêté ministériel du 5 janvier 1978) ne se limite pas bien sûr à deux articles sur quelques pages, dont le premier énumère la liste des rues définissant le périmètre dudit Site inscrit... Il comporte aussi et surtout tout un ensemble de documents bien plus consistants : Rapport de présentation, Rapport d'analyse urbaine, Rapport de...

Publié le 28/03/2019 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

DRAC de Normandie, car tel est notre bon plaisir...

Les ukases du grand satrape seraient-elles contagieuses? On identifiera sans difficulté le texte dont sont extraites les lignes qui suivent : « La société que nous voulons est une société dans laquelle (...) on ne devrait pas avoir besoin de relations ou de fortune, mais d'effort et de travail. (…) Comment voudriez-vous que l'État soit organisé et comment peut-il...

Publié le 21/02/2019 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags