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Notes sur le tag : annulation

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Bonjour l'ambiance...

___________________________________________________________________ Information glanée sur le site de la route des 4 châteaux ____________________________________________________________ Annulation R4C 2016 16/08/2016 Suite à vos différents commentaires sur le fait que d’autres évènements ne sont pas annulés voici la raison pour laquelle nous...

Publié le 18/08/2016 dans Le Blog de... par Le Blog de Chevreuse | Lire la suite...

Communiqué de La Marche pour la Vie

État d’urgence : la Marche pour la Vie est annulée mais la vie de l’enfant à naître reste menacée ! Mobilisez-vous autour d’une vaste campagne de sensibilisation contre l’avortement. Alors que l’état d’urgence et le risque majeur d’interdiction de manifester ont contraint les organisateurs à renoncer à la Marche pour la Vie fixée le 24 janvier 2016, la vie de...

Publié le 21/01/2016 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Contrats et marchés publics : le sous-traitant d'un candidat évincé peut avoir intérêt à agir...

Par arrêt n°391183 du 14 octobre 2015 , le Conseil d'Etat a jugé que le sous-traitant d'un candidat dont l'offre a été rejetée à la suite d'un appel d'offres peut avoir intérêt à agir pour demander la suspension ou l'annulation du contrat conclu. L'ouverture du recours en annulation et en suspension de l'exécution d'un contrat administratif aux tiers se confirme. Les faits . Dans cette...

Publié le 13/11/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

ARCHAÏSMES ET PRIVILÈGES 2

A l'attention des multiples lecteurs qui arpentent, à juste titre il va de soi, ce lieu modeste certes mais, reconnaissez-le, pas loin d'être génial, cette histoire qui va débuter là sous vos yeux va être fractionnée -- confort de lecture oblige -- en autant d'épisodes qu'il sera nécessaire. Il suffira donc aux autres, tout aussi nombreux, qui la prendront en cours de...

Publié le 26/05/2015 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Certificats d'économies d'énergie : le cabinet obtient l'annulation de plusieurs refus de...

Par arrêts n°13PA03478 et 13PA03445, la Cour administrative d'appel de Paris vient d'annuler plusieurs refus de certificats d'économies d'énergie opposés par le Préfet du Val-de-Marne à un grand distributeur. (Jurisprudence cabinet). Ces deux arrêts de la Cour administrative d'appel de Paris sont intéressants, d'une part en raison de la rareté à ce jour de la jurisprudence à ce sujet, d'autre...

Publié le 20/05/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi Macron : les députés limitent la possibilité de refus multiples d'une autorisation d'urbanisme

Dans le cadre de l'examen du projet de loi pour la croissance et l'activité, les députés viennent de voter un amendement qui limite la possibilité pour le maire ou le préfet de refuser, à plusieurs reprises et sans motif régulier, une demande d'autorisation d'urbanisme. Une mesure qui va dans le bon sens. On se souvient que l'article 28 du projet de loi défendu par M Emmanuel Macron...

Publié le 08/02/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Hollande efface la dette de la Côte d’Ivoire

Publié par Guy Jovelin 28 juillet 2014 par Marie de Remoncourt « Monsieur le président, je voulais vous remercier, parce que nous avons signé avec le ministre des Finances avant hier (mardi) une annulation de la dette de la Côte d’Ivoire à l’égard de la France (…) Cela va nous permettre de renforcer les investissements dans les secteurs sociaux et je voudrais vous dire...

Publié le 29/07/2014 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Le Pape explique l'annulation de sa visite à l'hôpital Gemelli

Dans un message vidéo adressé aux patients et au personnel de l'hôpital Gemelli de Rome, le Pape François est revenu sur les motifs de l'annulation à la dernière minute de sa visite dans l'établissement le 27 juin dernier. « Je sais que tout avait été préparé avec enthousiasme et passion [...] mais quelques minutes avant de partir, un fort mal de tête que j'avais depuis le matin et dont...

Publié le 13/07/2014 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Le Pape François annule sa visite à l’hôpital Gemelli

A cause d’une légère indisposition, le Pape François a annulé au dernier moment la visite qu’il devait accomplir à l’hôpital romain Gemelli ce vendredi après-midi. Le cardinal Scola, archevêque de Milan, et président de l’Institut d’études supérieures Toniolo, dont dépend la polyclinique, célèbrera toutefois la Messe que devait présider le Pape et lira l’homélie qu’il devait prononcer....

Publié le 27/06/2014 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Annulation du tarif d'achat éolien : décryptage de l'arrêt du Conseil d'Etat du 28 mai 2014

Je vous propose la lecture de cette chronique publiée par GreenUnivers et consacrée à une première analyse de l'arrêt rendu ce 28 mai 2014 par lequel le Conseil d'Etat a annulé l'arrêté tarifaire éolien de 2008. La fin d'une trop longue procédure. --

Publié le 29/05/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

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