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Notes sur le tag : accord

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Dernières notes

”D'un commun accord” de Sophie Jomain

Jane et Martin s'éclatent au lit ensemble mais très vite leur relation va être détruite par un terrible accident de voiture. Jane conduisait trop vite et une voiture les a percutés. Résultat : Martin a dû se faire amputer une partie de la jambe. Depuis, Martin refuse les excuses de la belle américaine. Trois ans ont passé et Jane revient en France pour affaire. Leur chemin vont se croiser...

Publié le 26/01/2017 dans Les Petits... par Lizouzou | Lire la suite...

Mes Questions écrites du mois

Question à Madame la Ministre des Affaires sociales Thème : RSI, cotisation, double Date de publication au Journal Officiel : 06/09/2016   M. LIONEL TARDY interroge Madame la ministre des affaires sociales et de la santé sur le cas des retraités cotisant à la fois au Régime Social des Indépendants (RSI) et au régime général. En effet, de plus en plus de personnes...

Publié le 02/09/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

COP 21 : Vote du projet de loi autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre

L’ESSENTIEL : En septembre 2012, lors de la première session de la Conférence environnementale sur le développement durable, le Président de la République avait fait part de la volonté de la France d’accueillir en 2015 la 21 ème session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques ainsi que la 11 ème session de la...

Publié le 17/05/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

”Silence vaut accord”, où est la révolution annoncée ? : mon interview dans la revue GEEA

La revue Génération Entreprise - Entrepreneurs Associés (GEEA) de mai revient sur ma proposition de loi relative au principe du "silence de l'administration vaut accord". Lien vers le texte de ma proposition de loi Mon interview :

Publié le 17/05/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Accord Union Européenne – Turquie : l’inquiétude de l’Œuvre d’Orient

Entrée de la Turquie dans l’Europe, dispense de visa, 6 milliards d'euros, ... dans une interview à Radio Vatican, Mgr Gollnisch fait part de son scepticisme suite aux contreparties de l'accord. En contrepartie d’une solution supposée de ces réfugiés, il a été envisagé :     - de relancer les pour parlers pour l’entrée de la Turquie en Europe,     - de...

Publié le 21/03/2016 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

COP 21 : les négociateurs adressent un nouveau projet d'accord aux politiques

Le Groupe ADP a adopté, ce 5 décembre 2015, un projet d'accord de 21 pages suivi d'un projet de décision de 22 pages. Une carte des consensus possibles laissée à la disposition des Gouvernements. Il appartient désormais aux représentants des Gouvernements des 195 Parties présentes au Bourget de finaliser le texte de l'accord de Paris. Il y aura bien un accord et la dynamique née à...

Publié le 05/12/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Un léger décalage

Au départ, il s'agissait d'éviter aux entreprises de voir leur versement obligatoire à l'OPCA augmenter. Alors on a prévu dans l'ANI du 14 décembre 2013, repris par la loi du 5 mars 2014, la possibilité pour les entreprises de signer un accord collectif pour ne pas verser la contribution de 0,2 % destinée au CPF à l'OPCA et de la gérer directement. Politiquement, on pouvait annoncer que le...

Publié le 13/01/2015 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Vocabulaire de l'opinion - B1-B2

Se présenter lors d'un oral de type DELF B1 ou B2 demande de bien connaître le vocabulaire de l'opinion. INSUF-FLE avait déjà proposé un article sur ce sujet , mais le complète aujourd'hui, suite à des demandes d'apprenants. Pour que les candidats varient le lexique de l'opinion, du désaccord et du débat, il est nécessaire de leur rappeler quelques fondamentaux. En effet la variété fait...

Publié le 04/12/2014 dans Insuf-FLE... par Jean-Michel DUCROT | Lire la suite...

”Le silence vaut accord” : note du cabinet Gossement avocats

Le Gouvernement a publié, au Journal officiel du 1er novembre 2014, 42 décrets qui tendent à préciser les exceptions et adaptations du principe « le silence de l’administration vaut acceptation ». Le cabine t Gossement avocats a établi une note de présentation de cette réforme très importante. Il convient de rappeler que, par une loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le...

Publié le 05/11/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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