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Notes sur le tag : énergie

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Dernières notes

Solaire : publication du décret relatif à la procédure d'appel d'offres

Le Gouvernement vient de publier ce matin au JO, le décret n° 2011-757 du 28 juin 2011 modifiant le décret du 4 décembre 2002 relatif à la procédure d'appel d'offres pour les installations de production d'électricité. JORF n°0150 du 30 juin 2011 page 11023 texte n° 14 DECRET Décret n° 2011-757 du 28 juin 2011 modifiant le décret du 4 décembre 2002 relatif à la procédure d'appel...

Publié le 30/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energies renouvelables : vers une plus grande transparence des données relatives à l'obligation...

Le Gouvernement s'y était engagé à plusieurs reprises, tant lors du vote de la loi Grenelle 2 que lors de la concertation sur le solaire PV pilotée par M Charpin : il vient de publier au JO l'arrêté "définissant la diffusion de données locales sur les énergies renouvelables". Une transparence encore un peu timide. L'arrêté du 14 juin prévoit la publication "par voie électronique", donc par...

Publié le 27/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : la Cour administrative d'appel de Marseille annule un permis de construire pour...

Par arrêt du 30 mai 2011, la Cour administrative d'appel de Marseille a annulé le permis de construire d'un parc éolien de sept aérogénérateurs. L'intérêt de l'arrêt réside principalement dans l'analyse de la maîtrise foncière du site d'implantation des éoliennes. A titre liminaire, il convient de noter que France Energie éolienne d'une part, la Fédération nationale Vent de colère...

Publié le 27/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Quand l’éolien souligne le potentiel du territoire havrais

Ce tiennent aujourd'hui et demain au Havre les Rencontres Internationales du Havre aux Docks Cafés. Les Rencontres Internationales du Havre des 23 et 24 juin 2011 sont placées, pour cette 4 ème édition, sous le signe de l’éolien en mer. Organisé par la municipalité et Le Havre Développement, ce colloque réunit scientifiques, industriels et institutionnels autour d’un objectif commun :...

Publié le 23/06/2011 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

Pour le Réseau ”Sortir du Nucléaire” : le référendum c'est pour les autres !

France-Info a diffusé ce matin la réaction de Charlotte Migeon - du Réseau Sortir du Nucléaire - à la consultation référendaire italienne qui vient de tacler Berlusconi sur trois questions posées, dont celle sur l'arrêt de la production énergétique nucléaire. La dame, salariée du Réseau  - où elle émarge comme "chargée de campagne et des relations extérieures" selon le site officiel du...

Publié le 14/06/2011 dans Marie-Paule... par Marie-Paule DARCHICOURT | Lire la suite...

Exister, c'est consommer

Publié le 04/06/2011 dans Vers la... par Boreas | Lire la suite...

Énergie solaire : ouverture d'une consultation sur les conditions techniques des appels d’offres

Nathalie Kosciusko-Morizet et Eric Besson viennent de publier un communiqué commun annonçant l'ouverture d'une consultation du 1er au 15 juin 2011 sur les conditions techniques des appels d’offres relatifs aux installations solaires de plus de 100 kW sur bâtiment et sur les centrales au sol.

Publié le 03/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien offshore : un cahier des charges publié dans 1 mois?

Selon les déclarations d'Eric Besson, Ministre de l'Energie, devant la commission du développement durable de l'Assemblée Nationale le 1er juin 2011, le cahier des charges de l'appel d'offres pour l'implantation de parcs éoliens off shore sera publié début juillet 2011 au JOUE. Les critères de sélections des offres seront pondérés de la manière suivante : 40% pour le prix, 40% pour le...

Publié le 01/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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