Eoliennes : la Cour administrative d'appel de Marseille annule un permis de construire pour...

Par arrêt du 30 mai 2011, la Cour administrative d'appel de Marseille a annulé le permis de construire d'un parc éolien de sept aérogénérateurs. L'intérêt de l'arrêt réside principalement dans l'analyse de la maîtrise foncière du site d'implantation des éoliennes. A titre liminaire, il convient de noter que France Energie éolienne d'une part, la Fédération nationale Vent de colère...

Publié le 27/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Quand l’éolien souligne le potentiel du territoire havrais

Ce tiennent aujourd'hui et demain au Havre les Rencontres Internationales du Havre aux Docks Cafés. Les Rencontres Internationales du Havre des 23 et 24 juin 2011 sont placées, pour cette 4 ème édition, sous le signe de l’éolien en mer. Organisé par la municipalité et Le Havre Développement, ce colloque réunit scientifiques, industriels et institutionnels autour d’un objectif commun :...

Publié le 23/06/2011 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

A l'attention des politiques et des syndicats (notamment CGT) et des Francs maçons.

Publié le 19/06/2011 dans La Terre et... par Naturel | Lire la suite...

Pour le Réseau ”Sortir du Nucléaire” : le référendum c'est pour les autres !

France-Info a diffusé ce matin la réaction de Charlotte Migeon - du Réseau Sortir du Nucléaire - à la consultation référendaire italienne qui vient de tacler Berlusconi sur trois questions posées, dont celle sur l'arrêt de la production énergétique nucléaire. La dame, salariée du Réseau  - où elle émarge comme "chargée de campagne et des relations extérieures" selon le site officiel du...

Publié le 14/06/2011 dans Marie-Paule... par Marie-Paule DARCHICOURT | Lire la suite...

Nucléaire : pour ceux qui hésitent encore

Publié le 13/06/2011 dans La Terre et... par Naturel | Lire la suite...

Exister, c'est consommer

Publié le 04/06/2011 dans Vers la... par Boreas | Lire la suite...

Énergie solaire : ouverture d'une consultation sur les conditions techniques des appels d’offres

Nathalie Kosciusko-Morizet et Eric Besson viennent de publier un communiqué commun annonçant l'ouverture d'une consultation du 1er au 15 juin 2011 sur les conditions techniques des appels d’offres relatifs aux installations solaires de plus de 100 kW sur bâtiment et sur les centrales au sol.

Publié le 03/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien offshore : un cahier des charges publié dans 1 mois?

Selon les déclarations d'Eric Besson, Ministre de l'Energie, devant la commission du développement durable de l'Assemblée Nationale le 1er juin 2011, le cahier des charges de l'appel d'offres pour l'implantation de parcs éoliens off shore sera publié début juillet 2011 au JOUE. Les critères de sélections des offres seront pondérés de la manière suivante : 40% pour le prix, 40% pour le...

Publié le 01/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Code de l'énergie et concessions hydroélectriques - L'occupation des terrains doit être précédée...

Depuis la publication du Code de l’énergie (ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie) , l’occupation des terrains privés dans le cadre d'une concession hydroélectrique est préalablement soumise à Déclaration d’Utilité Publique (DUP). D'après le nouvel a rticle L521-7 du Code de l’énergie : « ...

Publié le 01/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Affaire Voltalis : quelle mode de rémunération du fournisseur d’électricité par l’opérateur...

Par un arrêt du 3 mai 2011, le Conseil d’ é tat vient de remettre en cause le modèle économique complexe élaboré par la CRE pour garantir la rémunération d’EDF par les opérateurs d’effacement diffus (effacement de consommation électrique) (CE, 3 mai 2011, SA Voltalis , req. n° 331.858). Qu’est ce que l’effacement de consommation électrique ? L’effacement de...

Publié le 01/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...