Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : éoliennes

Tags relatifs

Dernières notes

Eoliennes près de Vouziers

Vouziers, Saint-Maurille, l'école Taine,.... et les éoliennes sur le plateau

Publié le 20/08/2010 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Eoliennes : le Conseil d'Etat confirme l'opposabilité de la loi ”montagne”

Le Conseil d'Etat vient de confirmer par arrêt du 16 juillet 2010, la solution retenue dans un arrêt du 16 juin 2010 : la loi "montagne" sont opposables au permis de construire un parc d'éoliennes. Plusieurs juridictions administratives avaient jusqu'à alors jugé que la création d'un parc éolien ne constituant pas une "opération d'urbanisation", les dispositions du III de l'article...

Publié le 17/08/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : précisions sur l'impact paysager et l'injonction juridictionnelle

La Cour administrative d'appel de Bordeaux a rendu, le 30 juillet 2010, un deuxième arrêt (voir billet précédent) intéressant le régime juridique du permis de construire. Eoliennes et impact paysager . EN premier lieu, la Cour administrative d'appel de Bordeaux juge, au cas présent, que le projet de parc éolien ne contrevient pas aux dispositions de l'article R.111-21 du code...

Publié le 17/08/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : précisions sur la recevabilité du recours et le caractère complet de l'étude d'impact

La Cour administrative d'appel de Bordeaux vient de rendre un arrêt intéressant le régime juridique du permis de construire une éolienne à deux égards : s'agissant de la recevabilité du recours en annulation et s'agissant du caractère suffisant de l'étude d'impact. Le requérant doit voir l'éolienne de chez lui. En premier lieu, la Cour administrative d'appel de Bordeaux précise les...

Publié le 17/08/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Guide de l'étude d'impact sur l'environnement des parcs éoliens - Actualisation 2010

Le Ministère de l'Ecologie vient de publier le "Guide de l'étude d'impact sur l'environnement des parcs éoliens - Actualisation 2010" Ci dessous le communiqué de presse du Ministère de l'Ecologie et le lien pour télécharger le Guide. Il est essentiel de procéder à son étude trés attentive pour assurer la faisabilité et la sécurité juridiques de tout projet de parc éolien. Ce Guide est...

Publié le 19/07/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Les bonnes affaires des vendeurs de vent

Pour réduire les émissions de CO 2 , il existe des moyens plus ou moins abordables. Poser des panneaux d’isolation thermiques est 100 fois moins cher qu'utiliser l’éolien par tonne de CO 2 évitée. En dépit de l’efficacité de l'éolien, le gouvernement a décidé d’offrir aux exploitants d’éoliennes la garantie que leur production leur serait achetée à un prix fixe, bien supérieur au prix du...

Publié le 05/07/2010 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Eolien : une circulaire pour relancer la filière ? (GreenUnivers)

Pour information, je viens d'écrire, pour GreenUnivers, ce commentaire de la circulaire du 7 juin 2010 de Jean-Louis Borloo relative au développement de l'éolien terrestre. Ce commentaire peut être lu ici . Je vous en souhaite bonne lecture.

Publié le 17/06/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

éoliennes : Chantal Jouanno contre le classement Installations classées (ICPE)

Dans un entretien accordé au Monde paru cet aprés midi, Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat à l'Ecologie, se prononce contre le classement ICPE des éoliennes. Analyse. A l'occasion de la discussion parlementaire du projet de loi Grenelle 2 portant Engagement national pour l'environnement, les parlementaires ont voté, à l'article 34 du texte, une disposition prévoyant de supprimer la...

Publié le 19/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Pluie de nouvelles contraintes sur les éoliennes : clause de revoyure ou clause d'au revoir ?

Les députés viennent d’achever la discussion des dispositions de l’article 34 et donc du nouveau régime juridique de création des parcs éoliens. Premier décryptage. Les opérateurs devront avoir les reins solides et faire beaucoup d'efforts pour que la clause de revoyure ne soit pas une clause d'au revoir... Il y a quelques jours, Jean-Louis Borloo hésitait sur la stratégie à respecter face à...

Publié le 07/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Grenelle 2/Eoliennes : clause de revoyure ou clause d'au revoir ?

Ce jeudi soir, les députés ont examiné une partie des amendements déposés sur l'article 34 du projet de loi Grenelle 2. Jean-Louis Borloo a tenté de pacifier le débat en proposant une clause de revoyure. En clair : le contenu du texte ne devrait pas beaucoup changer mais serait ré examiné dans trois ans. Autre annonce ministérielle : les schémas régionaux climat, air, énergie...

Publié le 07/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags