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Notes sur le tag : éoliennes

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Eolien : publication ce week end de nouveaux textes

La Ministre de l'écologie vient de diffuser un communiqué de presse relatif au processus de classement ICPE des éoliennes. De nouveaux textes seront publiés au JO ce week end. Aux termes de ce communiqué de presse, trois arrêtés seront publiés « d’ici le 29/08/2011 » au Journal officiel : Arrêté relatif aux prescriptions pour les installations soumises à déclaration Arrêté...

Publié le 26/08/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : publication au JO des textes sur le classement ICPE

Les décrets assurant le classement des éoliennes au sein de la police des installations classées ont été publiés ce matin au Journal officiel. Vous pouvez télécharger ci-aprés : Le Décret n° 2011-984 du 23 août 2011 modifiant la nomenclature des installations classées Le Décret n° 2011-985 du 23 août 2011 pris pour l'application de l'article L. 553-3 du code de l'environnement...

Publié le 25/08/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

OGRE : UN METIER D'AVENIR ?

Ces ogres ne sont pas dans un conte de fées. Ils ressemblent plutôt à ceux de la Bande Dessinée de HUGUES et VULLIEZ parue en 1981 : Le Grand chien , ça s’appelait. Pour vous résumer très vite l’histoire, ça se passe à l’époque où Américains et Russes (et Français !) faisaient éclater allègrement leurs bombes atomiques dans l’atmosphère. Un motard un peu spécial pénètre sur un...

Publié le 14/07/2011 dans ALEXIPHARMAQ... par fredlautre | Lire la suite...

Éoliennes et radars : Les guides de l’ANFR s’imposent si les refus de permis de construire sont...

Normal 0 21 false false false MicrosoftInternetExplorer4 st1:*{behavior:url(#ieooui) } /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable{mso-style-name:"Tableau Normal";mso-tstyle-rowband-size:0;mso-tstyle-colband-size:0;mso-style-noshow:yes;mso-style-parent:"";mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm...

Publié le 11/07/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Eolien off shore : communiqué et dossier de presse de Nathalie Kosciusko-Morizet et d'Eric Besson

Je vous propose de consulter le communiqué de presse et le dossier de presse que les ministres en charge de l'énergie viennent de dfiffuser à l'occasion de la publication du cahier des charges de l'appel d'offres pour la réalisation de cinq parcs éoliens en mer. Vous pouvez télécharger ci-aprés : 1° le communiqué de presse 2° Le dossier de presse

Publié le 11/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le 14 juillet : pas de fête pour les éoliennes...

Le 12 juillet : bonne nouvelle pour les éoliennes off shore alors que le Gouvernement lance l'appel d'offres pour la réalisation de cinq parcs. Le 14 juillet : mauvaise nouvelle, les éoliennes à terre deviennent des "installations classées" ce qui en rendra plus délicat le développement. L'une ne saurait cacher l'autre. Le classement ICPE : un peu d'histoire J'ai écrit ici...

Publié le 10/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : le juge administratif, le permis de construire et les préoccupations d'environnement

La jurisprudence administrative relative aux éoliennes est à l'heure actuelle d'une grande densité. Plusieurs jugements de Tribunaux administratifs rendus récemment apportent des précisions utiles au régime juridique du permis de construire un parc éolien, en ce qui concerne notamment la portée des dispositions de l'article R.111-15 du code de l'urbanisme. Le respect des préoccupations...

Publié le 04/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : la Cour administrative d'appel de Marseille annule un permis de construire pour...

Par arrêt du 30 mai 2011, la Cour administrative d'appel de Marseille a annulé le permis de construire d'un parc éolien de sept aérogénérateurs. L'intérêt de l'arrêt réside principalement dans l'analyse de la maîtrise foncière du site d'implantation des éoliennes. A titre liminaire, il convient de noter que France Energie éolienne d'une part, la Fédération nationale Vent de colère...

Publié le 27/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Quand l’éolien souligne le potentiel du territoire havrais

Ce tiennent aujourd'hui et demain au Havre les Rencontres Internationales du Havre aux Docks Cafés. Les Rencontres Internationales du Havre des 23 et 24 juin 2011 sont placées, pour cette 4 ème édition, sous le signe de l’éolien en mer. Organisé par la municipalité et Le Havre Développement, ce colloque réunit scientifiques, industriels et institutionnels autour d’un objectif commun :...

Publié le 23/06/2011 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

Eoliennes : la dernière version des textes relatifs au passage en ICPE

Voici la dernière version des textes relatifs au nouveau régime ICPE des éoliennes, textes qui seront examinés par le Conseil supérieur de l'énergie le 29 juin 2011. Vous pouvez télécharger ci-aprés : Le rapport sur le décret et les arrêtés éeoliennes/ICPE Le projet de décret d'entrée en nomenclature ICPE Le projet d'arrêté relatif aux éoliennes soumises à autorisation Le projet...

Publié le 22/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

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