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Notes sur le tag : solaire

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Dernières notes

Solaire : publication du cahier des charges de l'appel d’offres ”Centrales sur bâtiments, serres...

Le cahier des charges de l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir d’énergie solaire « Centrales sur bâtiments, serres et hangars agricoles et ombrières de parking de puissance comprise entre 100 kWc et 8 MWc » est désormais disponible sur le site de la Commission de régulation de l'énergie . Présentation d'un cahier des...

Publié il y a 4 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] Solaire : réunion de la Commission juridique du syndicat des professionnels du solaire...

La commission juridique du syndicat des professionnels du solaire ENERPLAN , présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris ce 5 octobre 2016, de 9h30 à 12h. A l’ordre du jour (prévisionnel) de la Commission Juridique : Le cadre juridique relatif à l'autoconsommation Les appels d'offres en cours La bonification du droit à construire Le recours contre la circulaire TICFE...

Publié il y a 16 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Appel d'offres solaire au sol : le droit de l'urbanisme au coeur du cahier des charges

L'Etat vient de publier le cahier des charges de l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire "Centrales au sol de puissance comprise entre 500 kWc et 17 MWc" . Un cahier des charges marqué par des exigences précises en matière d'urbanisme. Cet appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation...

Publié il y a 19 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Gossement Avocats : Cabinet d'avocats spécialisé en droit de l'environnement

Le cabinet Gossement Avocats fête ses quatre années d'activité. L'occasion de faire le point sur notre développement et d'évoquer les motifs principaux pour lesquels nos clients choisissent de travailler avec nous . Le cabinet Gossement avocats a été créé en mars 2012 par Arnaud Gossement , avocat inscrit au Barreau de Paris depuis 13 ans. Arnaud Gossement est docteur en droit et enseigne le...

Publié le 10/08/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Le soleil se lève à l'Est !

L’année dernière, Philippe Richert, alors candidat à la présidence de notre région, s’engageait pour le plan 1% solaire  proposé par Greenpeace afin d’investir dans le potentiel solaire inexploité de ce territoire. Désormais président de la région Grand-Est, il est temps pour lui de tenir ses promesses et de mettre en oeuvre concrètement ce plan d’investissement, pourvoyeur...

Publié le 27/07/2016 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

3 AVENTURES, 3 PREMIÈRES, 3 DOCS !

Dans les airs, sur terre et sous la mer, 3 films documentaires racontent trois aventures phares de cette année 2016. Trois premières mondiales auxquelles s'est associée la société de production Gédéon Programmes qui a décidément eu le nez creux ! SOLAR IMPULSE AUTOUR DU MONDE Bertrand Piccard s’est envolé lundi 20 juin dernier depuis l’aéroport de JFK à New York...

Publié le 22/06/2016 dans EMBARQUEMENTS par stephanedugast | Lire la suite...

Enerplan : réunion de la commission juridique le 28 juin à Paris

La Commission juridique d’ Enerplan (syndicat des professionnels du solaire) présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 28 juin 2016 de 9h à 12h. Ordre du jour prévisionnel   Actualité législative et réglementaire Les décrets des 27 et 28 mai 2016 relatifs à la réforme de l’obligation d’achat et du complément de rémunération Le projet d’arrêté tarifaire pour les...

Publié le 08/06/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Tarif d’achat solaire : précision des conditions de calcul de la puissance installée cumulée...

Dans le cadre de la réforme de l’obligation d’achat et du complément de rémunération pour les énergies renouvelables, le ministère de l’environnement élaboré un arrêté fixant les conditions d’achat d’électricité produite par les installations de production d’énergie solaire sur bâtiment de moins de 100 kW. Cet arrêté précise la règle du « bâtiment unique » destinée à prévenir le fractionnement...

Publié le 03/06/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Petit-déjeuner Gossement Avocats consacré à l'obligation d'achat et au complément de rémunération...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel des 28 et 29 mai 2016, trois décrets organisant le nouveau régime d'obligation et de complément de rémunération pour les énergies renouvelables. Le Cabinet Gossement Avocats organise, ce 10 juin 2016, une deuxième édition du petit déjeuner consacré à cette importante réforme de l’obligation d’achat du complément de rémunération pour la...

Publié le 02/06/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire : une centrale au sol peut être conforme au caractère agricole d'une zone (Cours...

La Cour administrative d'appel de Nantes (arrêt du 23 octobre 2015) et la Cour administrative d'appel de Bordeaux (arrêt du 13 octobre 2015) viennent d'apporter d'importantes précisions quant aux conditions dans lesquelles une centrale solaire au sol peut être implantée en zone agricole. L'arrêt n°14NT00587 rendu le 23 octobre 2015 par la Cour administrative d'appel de Nantes peut être...

Publié le 02/11/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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