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Notes sur le tag : énergie

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Dernières notes

Eolien : le cabinet Gossement Avocats défend la société Notus Energie France et obtient la fin...

La société Notus Energie France est une filiale du Groupe international Notus Energy, développeur et producteur d’énergie renouvelable. Elle développe actuellement un projet de neuf éoliennes en région Picardie. Ce projet exemplaire a fait l’objet des avis favorables et des autorisations requises par les autorités administratives compétentes.   Par un arrêt en date du 16 novembre 2017,...

Publié le 23/11/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie : publication de l'arrêté ”contrôle” du 2 novembre 2017 relatif aux modalités de contrôle...

L’arrêté "contrôle" du 2 novembre 2017 relatif aux modalités de contrôle des installations de production d'électricité vient d’être publié au Journal officiel ( consultable ici ). Cet arrêté a été pris en application de l’article R. 311-43 du code de l’énergie, créé par le décret n° 2016-1726 du 14 décembre 2016 relatif à la mise en service, aux contrôles et aux sanctions applicables à...

Publié le 22/11/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] Solaire : Arnaud Gossement animera la conférence de l’Office franco-allemand pour la...

L’Office franco-allemand pour la transition énergétique (OFATE) organise le 7 novembre 2017 dans les locaux du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) à Paris une conférence intitulée :" Exploitation, maintenance et revente des centrales photovoltaïques au sol ". Elle sera animée par Arnaud Gossement. Renseignements et inscriptions sur le site de l'OFATE . --

Publié le 03/11/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] 11 octobre 2017 : réunion de la commission juridique d'Enerplan, le syndicat des...

La commission juridique d'Enerplan, pilotée par Arnaud Gossement, se réunit ce 11 octobre 2017 à Paris. Elle est réservée aux adhérents d'Enerplan. L'ordre du jour sera principalement consacré. - à la création du statut de "réseaux intérieurs des bâtiments" dans le cadre de l'examen du projet de loi hydrocarbures - au projet d’arrêté relatif aux modalités de contrôle des installations de...

Publié le 09/10/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

1er vendredi du mois dédié au Sacré Cœur de Jésus

« Ô Jésus, force divine, venez à mon aide ; c'est sur vous que je compte, c'est en vous que j'espère, c'est de vous que je recevrai l'énergie nécessaire pour ne pas faiblir, c'est avec vous que je combattrai, et avec vous que je triompherai. Ô Cœur Sacré, Cœur plein d'amour, je m'abandonne à vous ; comme un petit enfant entre les bras de sa mère, je me repose sur votre poitrine, ô mon Jésus....

Publié le 06/10/2017 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Autoconsommation collective : les députés votent un amendement portant création des ”réseaux...

Depuis le 26 septembre, les députés membres des commissions du développement durable (saisie au fond) et des affaires économiques (saisie pour avis) examinent le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement . Dans ce cadre, ils ont adopté un...

Publié le 28/09/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : Gossement Avocats défend le syndicat des professionnels du solaire ENERPLAN et obtient...

Par une décision n°401294 du 20 septembre 2017 , le Conseil d'Etat, à la demande du syndicat ENERPLAN, défendu par le cabinet Gossement Avocats, a annulé le pragraphe 86 et l'annexe 6 de la circulaire du ministre des finances et des comptes publics du 11 mai 2016 et condamné à l'Etat à verser la somme de 3500 euros au syndicat ENERPLAN. La Haute juridiction juge ainsi que le ministre des...

Publié le 21/09/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Peinture et temps (2)

Dans la peinture, la recherche de l’énergie spirituelle passe par la transparence. Étaler des couleurs ne signifie pas être artiste. Engluées, les impressions sont noyées dans la masse dans laisser sortir l’étincelle de la réalité des choses. L’apparence est opaque, c’est un voile de matière dont il faut se dégager. Derrière se cache la réalité supérieure englobant la matière et l’esprit. La...

Publié le 20/09/2017 dans Regards sur... par galavent | Lire la suite...

Peinture et temps (1)

« Le temps d’exécution d’un tableau peut intervenir dans la nature même de la forme. L’exemple topique de ce fait est l’œuvre de Nicolas de Staël dans les tableaux qu’il exécuta entre 1946 et 1947. Suivant la manière dont il pose la couleur, il peut accélérer ou ralentir la forme (le passage du pinceau laisse une trace visible dans l’épaisse couche de matière). Cette tension intérieure...

Publié le 19/09/2017 dans Regards sur... par galavent | Lire la suite...

[Agenda] 13 septembre 2017 : Arnaud Gossement intervenant lors du 2ème colloque national dédidé à...

Arnaud Gossement, administrateur du syndicat des professionnels du solaire, présentera le cadre juridique de l'autoconsommation d'énergie solaire photovoltaïque, lors du colloque évènement organisé ce 13 septembre 2017.

Publié le 11/09/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

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