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Notes sur le tag : opérations standardisées
Dernières notes
Certificats d’économie d’énergie : arrêté du 24 juillet 2020 actualisant les opérations...
Publié au Journal Officiel du 2 août 2020, l’arrêté du 24 juillet 2020 modifie plusieurs fiches d’opérations standardisées d'économies d'énergie et en crée des nouvelles. Création de deux nouvelles fiches d’opérations standardisées dans les secteurs du bâtiment résidentiel et du transport L’arrêté du 24 juillet 2020 créé deux nouvelles fiches d’opérations...
Publié le 11/08/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
CEE : publication de l'arrêté du 28 mars 2012 définissant les opérations standardisées...
A noter au JO de ce matin : la publication de l' arrêté du 28 mars 2012 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie qui vient compléter le dispositif juridique applicable aux certificats d'économies d'énergie. JORF n°0086 du 11 avril 2012 page 6480 texte n° 6 ARRETE Arrêté du 28 mars 2012 définissant les opérations standardisées d'économies...
Publié le 11/04/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...
Certificats d'économies d'énergie : publication de l'arrêté du 14 décembre 2011 définissant les...
A noter pour les acteurs du secteur des certificats d'économies d'énergie : la publication au journal officiel du 15 janvier 2012 de "l'arrêté du 14 décembre 2011 définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie". L'arrêté peut être téléchargé ici ou consulté sur Legifrance. --
Publié le 15/01/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...
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