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Notes sur le tag : instruction

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Dernières notes

Certificats d’économies d’énergie : les précisions du PNCEE sur l'examen des dossiers de demande...

Le Pôle national des certificats d'économies d'énergie (PNCEE) a récemment communiqué sur l’avancement des dossiers de demandes de délégations d'obligations d'économies d'énergie, pour la 4ème période et sur les difficultés auxquelles sont confrontés les candidats pour obtenir une validation de leur demande.  Notre cabinet assiste depuis plusieurs mois des sociétés qui ont déposé une...

Publié le 24/08/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Eolien : le Gouvernement présente un projet d'instruction relatif au renouvellement...

Le Ministère de la Transition écologique et solidaire a présenté un projet de circulaire sous forme d’instruction relative à l’appréciation des projets de renouvellement des parcs éoliens terrestres ( source : actu-environnement ) Le contexte . Les parcs éoliens peuvent être amenés à évoluer, avant, pendant ou après leur exploitation. Cette évolution correspond notamment aux hypothèses...

Publié le 05/07/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

ULM Ecoles : Instructeur Pendulaire , Multiaxe et autogire (77) FRANCE ULM

  Nom : Christian Vous êtes instructeur : Pendulaire, Multiaxes, Autogire. Nom de l’école ou de l’association : FRANCE ULM Adresse postale : Aérodrome Meaux-Esbly Téléphone : 06.63.59.02.68 E-mail : france.ulm77@gmail.com Site(s) internet : www.franceulm.fr   Description de votre pendulaire : Marque : AIR CREATION Modèle : GTE/iXess 15 Motorisation : Rotax 582...

Publié le 03/03/2017 dans ULM ECOLES :... par ulm occasions | Lire la suite...

En préambule à cette nouvelle Année liturgique

« Pour ce qui regarde les lectures spirituelles, voici ce qu’il faut y considérer. 1. Ai-je un temps réglé pour en faire chaque jour ? 2. Suis-je exact et fidèle à me rendre au temps, hors la nécessité ? 3. Pensai-je à réduire en pratique ce que Dieu me fait connaître dans ces lectures être de sa volonté ? 4. Dans le choix que je fais des livres m'attachai-je à ceux qui me...

Publié le 27/11/2016 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Instruction ”Ad resurgendum cum Christo” sur la sépulture des défunts et la conservation des...

Dans quelles conditions un chrétien peut-il conserver les cendres d’un défunt ? C’est la question à laquelle répond la Congrégation pour la Doctrine de la Foi ce mardi 25 octobre dans un nouveau texte. Cette instruction se nomme « Ad resurgendum cum Christo » sur la sépulture des défunts et la conservation des cendres en cas d’incinération. Si l’Église réaffirme sa préférence pour...

Publié le 25/10/2016 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Ma Question écrite de la semaine

Question à Monsieur le Secrétaire d'Etat au Budget Thème : CIR, calcul, instruction Date de publication au Journal Officiel : 18/10/2016   M. LIONEL TARDY attire l'attention de Monsieur le secrétaire d’état chargé du budget sur le mode de calcul utilisé depuis l’instruction fiscale du 4 avril 2014, concernant les dépenses entrant dans la détermination de la base du crédit...

Publié le 14/10/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Urbanisme : seule la responsabilité de l'auteur du certificat d'urbanisme et du permis de...

Par arrêt n°380299 rendu ce 9 novembre 2005, le Conseil d'Etat a confirmé une jurisprudence constante : la faute commise lors de l'instruction d'une demande de certificat d'urbanisme ou de permis de construire ne peut engager que la responsabilité du seul auteur de l'acte et non d'une autre autorité consultée lors de ladite instruction. Dans la présente affaire, les...

Publié le 23/11/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Droit du Sol

  Mais qui va donc accorder mon permis de construire? Lorsque nous aurons rejoint contraints et forcés une communauté d'agglomération, qui va décider de l'urbanisme? Le maire aura-t-il toujours son mot à dire? Ne va pas t-il perdre de son pouvoir? NON, à en croire le sergent recruteur Jean Fred qui l'a répété deux fois le 4 mai: chaque maire de sa communauté Rambouillet Territoires...

Publié le 19/05/2015 dans Le Blog de... par Le Blog de Chevreuse | Lire la suite...

INSCRIT DANS NOTRE CIEL 2

A l'attention des multiples lecteurs qui arpentent, à juste titre il va de soi, ce lieu modeste certes mais, reconnaissez-le, pas loin d'être génial, cette histoire qui va débuter là sous vos yeux va être fractionnée -- confort de lecture oblige -- en autant d'épisodes qu'il sera nécessaire. Il suffira donc aux autres, tout aussi nombreux, qui la prendront en cours de narration,...

Publié le 04/01/2015 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

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