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Notes sur le tag : huissier

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Dernières notes

LETTRES AU SYNDIC ET A L'HUISSIER DE JUSTICE

  20/09/2014. Lettre avec accusé de réception. (AR)   LE CONSEIL SYNDICAL   du 27/29 rue Roque de Fillol, à Puteaux 92800, à   Monsieur Bourbonnais, SARL MDRC SYNDIC, 11 boulevard Richard Wallace à Puteaux 92800.      Objet : l’assignation à comparaître du syndicat des copropriétaires du 27/29 rue Roque de Fillol, à Puteaux 92 800, devant le...

Publié le 28/09/2014 dans CLOSFILLOL par PUTEOLIS | Lire la suite...

LETTRE A L'HUISSIER.

  14/05/2014.   Annie Keszey, pour le conseil syndical et le syndicat des copropriétaires du 27/29 Rue Roque de Fillol à Puteaux 92800, avec l’accord de notre syndic M Bourbonnais, de MDRC,   à   Monsieur Gérard L, huissier de justice, 23-29 rue de la Belle Feuille, Boulogne-Billancourt 92100.   Objet : Dossier 118649CL- SDC 27/29 Rue Roque de...

Publié le 14/05/2014 dans CLOSFILLOL par PUTEOLIS | Lire la suite...

LETTRE AU SYNDIC DU 27 FEVRIER 2014.

Annie Keszey, pour le conseil syndical, à Monsieur Bourbonnais, syndic.   Objet : les impayés de charges de Madame X.                           Monsieur Bourbonnais,   Concrètement, les traitements des impayés de...

Publié le 27/02/2014 dans CLOSFILLOL par PUTEOLIS | Lire la suite...

ICPE soumises à au 3ème régime (enregistrement) : quelles mesures de publicité pour purger les...

La création d’un régime d’enregistrement des ICPE n’avait pas fait l’objet de dispositions spécifiques concernant les modalités d’affichage du récépissé de l’Etat. Cette formalité n’est pas anodine dès lors qu’elle conditionne la publicité faite à l’acte. L’arrêté ministériel du 16 avril 2012 publié au JO du 27 avril définit ces modalités d’affichage sur le site concerné par une...

Publié le 27/04/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Rue des archives...personnelles

Le mois de la photo s'est terminé dimanche 22 novembre. Au Carroussel du Louvre, plus de 80 galeries présentaient des oeuvres et parfois des chefs d'oeuvres. L'occasion également pour les éditeurs de présenter leur production. Un éditeur espagnol, La Fabrica, proposait ainsi un ouvrage consacré aux archives personnelles de Francis Bacon. Dans les reproductions, en vrac, des coupures de presse,...

Publié le 24/11/2009 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

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