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Notes sur le tag : erika

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Dernières notes

Erika : il y a 20 ans, Total souillait les côtes bretonnes

La marée noire, un drame humain et écologique Lors des observations aériennes menées par les douanes et la marine, plusieurs nappes de pétrole à la dérive ont été repérées. L’une d’entre elle fait 15 kilomètres et est estimée à 3000 tonnes. Le 23 décembre 1999, les premières nappes de pétrole touchent les côtes du Finistère sud. Au final, se sont plus de 400 kilomètres de côtes...

Publié le 16/12/2019 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Désastreux bilan de la tempête Erika aux Caraïbes

Eglises détruites, familles évacués et nombre d’enfants emportés par les eaux suite au passage de la tempête tropicale Erika Saint John’s – La tempête tropicale Erika qui s’est abattue ces jours derniers sur les Caraïbes et a frappé en particulier l’Etat de Dominique, a porté la mort et la dévastation. Outre les disparus, des maisons, des ponts et des routes ont été détruits et l’aéroport...

Publié le 02/09/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Deux curiosités judiciaires

Deux affaires judiciaires m’étonnent : D’abord le naufrage de l’Erika. Reprenons les faits : Total ayant a transporter du fuel lourd de Dunkerque à Milazzo (Sicile) affrète auprès d’un armateur italien, « Tevere Shipping Co Ltd » un pétrolier battant pavillon maltais, l’Erika. Ce pétrolier construit en 1975 a été contrôlé en 1998 par la société de certification...

Publié le 27/09/2012 dans Le blog de... par francois | Lire la suite...

Erika : entretien au NouvelObs.com

Je remercie le NouvelObs.com d'avoir publié une interview avec moi sur l'arrêt rendu par la Cour de cassation dans le dossier de l'Erika. Vous pouvez lire cet entretien ici . --

Publié le 25/09/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Erika ou la victoire du préjudice écologique (entretien - Terra Eco)

La Cour de cassation vient de rendre son arrêt dans le dossier du naufrage de l'Erika. La fin d'une longue procédure et un progrès pour le droit de l'environnement. Terra Eco a bien voulu m'interroger. L'article peut être lu ici . Vous pouvez consulter ici le texte de l'arrêt et le communiqué de presse diffusé par la Cour de cassation

Publié le 25/09/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Courage et lucidité des juges de cassation

Dans son arrêt de 300 pages, la Cour confirme la responsabilité pénale de Total et y ajoute sa responsabilité civile.  Elle ne suit pas le parquet général, qui voulait l'annulation définitive de l'arrêt de 2010  [note précédente]. L'avancée jurisprudentielle est acquise ! -

Publié le 25/09/2012 dans Patrice de... par PP | Lire la suite...

'Erika' en cassation : le libéralisme ou le bon sens

La Cour  va-t-elle annuler la condamnation de Total et invalider l'avancée jurisprudentielle de 2010 ? Ce serait grave pour l'avenir :   Explications de Philippe Delebecque, professeur de droit maritime à Paris-I et président de la chambre arbitrale maritime de Paris ( Libération de ce matin). Extraits : - « Selon l'avocat général, la loi française de...

Publié le 25/09/2012 dans Patrice de... par PP | Lire la suite...

Erika : audience jeudi 24 mai à la Cour de cassation

On se souvient de l'émotion suscitée par les conclusions de l'Avocat général prés la Cour de cassation, aux termes desquelles était proposée la cassation de l'arrêt d'appel de la Cour d'appel de Paris dans l'affaire du naufrage de l'Erika. L'audience se tiendra jeudi 24 mai. Dans cette attente, je vous recommande la lecture de trois dépêches AFP sur ce dossier.  Voici les trois dépêches...

Publié le 20/05/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Total innocent

  Grosse indignation : Total pourrait être disculpé pour le naufrage de l’Erika en 1999 et la marée noire qui s’en est suivie. Beaucoup de marins qui sont très attachés à la liberté de navigation ne comprenaient pas ce que l’on pouvait reprocher à la compagnie pétrolière : Total avait affrété un cargo admis à naviguer par une société de certification reconnue que pouvait...

Publié le 11/04/2012 dans Le blog de... par francois | Lire la suite...

Erika: La mer, parent pauvre du droit de l'environnement (AFP)

L'AFP a bien voulu me poser quelques questions relatives à l'affaire de l'Erika, alors que l'avocat général prés la Cour de cassation aurait conclu à la cassation de l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Paris. Erika: La mer, parent pauvre du droit de l'environnement (AFP) PARIS - Annulation possible de la procédure de l'Erika, questions posées par la fuite de gaz sur une plateforme en...

Publié le 06/04/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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