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Notes sur le tag : démolition

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Setanto an après plaço Sant-Deidié

Soixante-dix ans après place St-Didier Seventy years after St. Didier square Photo Patrice Molinard (1922-2002).

Publié le 06/12/2013 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

1973 la fin dis anciano Alo

1973 la fin des anciennes Halles 1973 the end of the old Marquets

Publié le 20/10/2013 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Trent'an après balouard Limbert

Trente ans après boulevard Limbert Thirty years after Limbert boulevard

Publié le 16/10/2013 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Li fantaumo de Valabregue

Les fantômes de Valabregue Valabregue's ghosts 1987

Publié le 14/10/2013 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Agenda : gestion des déchets de chantier du BTP - formation intra le 14 novembre

Le jeudi 14 novembre 2013, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avocats et la société de conseil Recovering organiseront une session de formation / débat d’actualité consacrée à la « Gestion des déchets de chantiers du BTP : maîtrisez l’évolution des filières et de la réglementation ». La gestion des déchets et notamment des déchets de chantiers entre dans une...

Publié le 10/10/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Quels sont les risques réels de démolition d'un parc éolien ?

Un jugement du Tribunal de Grande Instance de Montpellier du 17 septembre 2013 vient d'ordonner la démolition de 10 éoliennes dans le Pas-de-Calais. Pour autant, il s'agit d'un cas très spécifique et il ne peut pas en être déduit qu'il ferait jurisprudence. Actu-Environnement a bien voulu m'interroger à ce titre et je vous propose de lire l'interview ici. Bien sûr, il est...

Publié le 04/10/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Permés de desmouli

Permis de démolir Demolition permit

Publié le 11/09/2013 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Ateliers européens ”Recyclage des déchets de construction et de démolition : comment boucler la...

La Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) organise en partenariat avec la Confédération Construction de Belgique un symposium consacré au recyclage des déchets de construction et de démolition, les 23 et 24 mai 2013 à Paris. Ateliers européens : " Recyclage des déchets de construction et de démolition : comment boucler la boucle ? " Cet événement aura l’immense avantage de...

Publié le 17/04/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Atmousfèro 1900 : la porto de l'Oulo en demoulicioun

Atmosphère 1900 : la porte de l'Oulle en démolition Atmosphere 1900 : the Oulle gate beeing demolished

Publié le 20/08/2012 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Maison construite en violation du cahier des charges d'un lotissement : pas de démolition en cas...

Dans cet arrêt, la Cour de cassation rappelle que la démolition d'une construction édifiée en violation du cahier des charges d'un lotissement ne peut être ordonnée si l'exécution de cette mesure est matériellement impossible. Devant la Cour d'appel, le propriétaire d'une parcelle condamné à démolir sa maison, édifiée en partie sur une zone non constructible d'après le...

Publié le 30/07/2012 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...

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