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Notes sur le tag : énergie
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Histoire de ...
...couper la semaine en deux , d'attendre le retour de Sophie , de faire un peu d'exercice , de bien terminer la journée , d'éliminer quelques calories , de me donner bonne conscience , de tester les embouts ronds de randonnée proposés chez DECATH , de vérifier le bon fonctionnement de ma montre TomTom , d'ajouter quelques kilomètres à mon compteur de marche nordique , de perdre quelques...
Publié le 16/05/2018 dans VF-Aéro par . | Lire la suite...
MIMI
Elle a une belle énergie, Mimi, Et une volonté de fer, Qui parfois me sidère, Elle est toujours bien mise, Ne tâche pas ses chemises, Elle aime le bleu, Couleur de ses yeux, Elle prie souvent, Pour les petits et les grands, Elle est parfois inquiète, Quand j'arrive, elle me guette, On se connaît bien, Je lui tends ma main, Elle...
Publié le 01/05/2018 dans LES POEMES... par Ventura's blog | Lire la suite...
Obligation d'achat et complément de rémunération : le Conseil d’Etat rejette les recours formés...
Par trois décisions du 13 avril 2018, le Conseil d’Etat a rejeté des recours formés contre des textes règlementaires régissant le dispositif de soutien pour l’électricité produite à partir d’énergies renouvelables. En premier lieu , par une décision du 13 avril 2018, n°401755, le Conseil d’Etat a rejeté des recours déposés contre : - Le décret n° 2016-682 du 27 mai 2016...
Publié le 16/04/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Energie : publication du décret n°2018-243 du 5 avril 2018 organisant la mise aux enchères des...
Le Gouvernement vient de publier le décret n°2018-243 du 5 avril 2018 , pris en application de cet article L. 314-14-1 du code de l’énergie, pour encadrer l’émission, le transfert et l’annulation des garanties d’origine et définir les modalités et les conditions de leur mise aux enchères. Le décret précise les règles particulières encadrant l’émission des garanties d’origine au titre d’une...
Publié le 11/04/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Energie hydraulique : précision sur les conditions d’abrogation d’une autorisation administrative...
Par arrêt du 16 mars 2018, n°405864, le Conseil d’Etat a apporté des précisions sur les conditions de l’abrogation d’une autorisation administrative relative à l’usage de la force motrice d’un cours d’eau. En l’espèce, le propriétaire d’un moulin avait été autorisé, par un décret présidentiel de 1852, à utiliser l’énergie hydraulique du cours qui bordait son ouvrage. En 1995, une partie de...
Publié le 26/03/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Quel avenir pour le projet de gazoduc North Stream 2?
Quel avenir pour le projet de gazoduc North Stream 2? par Jean-Paul Baquiast Ex: http://www.europesolidaire.eu Le projet de gazoduc dit North Stream 2 vise à permettre à la Russie d'exporter son gaz naturel vers l'Allemagne et éventuellement vers d'autres pays européens. Il va directement à l'encontre des projets de Washington consistant à vendre à l'Europe du gaz...
Publié le 24/03/2018 dans Euro-Synergies par Ratatosk | Lire la suite...
Le numéro 58 de ”Réfléchir & Agir” vient de paraître !
Le numéro 58 de "Réfléchir & Agir" vient de paraître ! Thème central: La question énergétique Entretien avec Gabriele Adinolfi
Publié le 04/03/2018 dans Euro-Synergies par Ratatosk | Lire la suite...
Ouverture d'une consultation relative au projet de décret relatif aux éoliennes terrestres et...
Le ministère de la transition écologique et solidaire vient d’ouvrir sur son site internet une consultation publique relative au projet de décret comportant plusieurs mesures d’ajustement et de précision du régime juridique de l’autorisation environnementale en général et de l’éolien terrestre en particulier . Le cabinet reviendra sur le détail de ce décret lors des conférences organisées ce...
Publié le 16/02/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Eolien : analyse des 10 propositions de simplification du groupe de travail
Nous vous proposons la lecture de l'analyse de Me Arnaud Gossement, publiée par Greenunivers, des propositions de simplification présentées par le Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la transition écologique et solidaire.
Publié le 18/01/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Réseaux intérieurs des bâtiments : création d'un nouvelle catégorie de réseaux par la loi...
La loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement a été publiée au Journal officiel du 31 décembre 2017. Elle comporte un article 16 consacré aux "réseaux intérieurs des bâtiments". Présentation. Il existe désormais trois types de réseaux de distribution...
Publié le 08/01/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
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