Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Créez votre blog gratuit ou pro

Je crée mon blog Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère

Notes sur le tag : règlement

Tags relatifs

Dernières notes

RIN - Quel rôle pour les Conseiller Nationaux ?

On en sait trop rien en lisant le règlement Intérieur proposé par le National ! Quand je parle de rôle, c’est bien évidement au-delà de voter les projets et de suivre le fonctionnement du mouvement. Ont il un rôle à jouer notamment au niveau départemental ou régional ? Ont-ils, une place précise dans le fonctionnement des instances départementales, membre du Bureau, du Conseil Départemental...

Publié le 05/05/2008 dans L'Architecte... par L'Archi-Orange | Lire la suite...

Projet de règlement intérieur

Il ne s'agit encore que d'un projet , qui sera examiné par le bureau exécutif le 06 mai 2008 et proposé au vote du Conseil National le 14 mai 2008.

Publié le 04/05/2008 dans LE BLOG DE... par Julien | Lire la suite...

Propositions pour les règlements Intérieurs Départementaux.

On m’a fait la demande du fichier en PDF, hors il est déjà sur le forum , mais plus simplement, je vous mets ici un lien pour le TELECHARGER .   En vous en espérant, une fructueuse lecture.   DaN

Publié le 21/04/2008 dans L'Architecte... par L'Archi-Orange | Lire la suite...

Règlement Intérieur Départemental

Je vous propose une réflexion complète pour le règlement intérieur Départemental. Ce n’est pas un produit finit et surtout pas un texte de type législatif ! Mais une suite de réflexion et de mise en place d’une fédération moderne et Démocratique.   Ce travail personnel est discutable et surtout ouvert au débat, donc avec d’autre, nous avons choisi de vous le proposer sur un...

Publié le 20/04/2008 dans L'Architecte... par L'Archi-Orange | Lire la suite...

Du temps à mettre à profit.

Maintenant que nous savons que le règlement intérieur ne sera pas ratifier avant le 14 mai et que les élections pour les départements seront après, çà devrait permettre à ceux partis un peu vite de souffler ! Et en espérant que toutes ses semaines à passer avant de lancer concrètement une campagne seront empli de travail et non de discorde (ce qui n’est pas certain !).  ...

Publié le 27/03/2008 dans L'Architecte... par L'Archi-Orange | Lire la suite...

Nouvelles normes européennes contestées pour l agriculture biologique

E n 2005, 4% de la superficie agricole utilisée dans l’Union européenne soit 6,1 millions d'hectares de terre était consacrée à l’agriculture biologique (chiffres donnés par l’Office statistique européen, Eurostat dans une étude du 12/06/2007 ). Cela correspondait à une augmentation de plus de 2% par rapport à 2004. Le nombre d'agriculteurs biologiques avait quant à lui augmenté de plus...

Publié le 15/06/2007 dans Quoi de neuf... par domaguil | Lire la suite...

REACH est entré en vigueur

Cela mérite un rappel : un important règlement communautaire est en application depuis le 01/06/2007. Il s’agit du règlement, plus connu sous l’acronyme de REACH , qui instaure un système d'enregistrement, d'évaluation et   d'autorisation des produits chimiques, géré par une agence européenne créée à cette fin et basée à Helsinki, en Finlande.     Pour...

Publié le 04/06/2007 dans Quoi de neuf... par domaguil | Lire la suite...

Approbation du règlement Rome II qui définit la loi applicable en matière de responsabilité civile

L’Union européenne est un ensemble où coexistent 27 ordres juridiques distincts, ce qui signifie que la détermination de la loi applicable à un litige entre ressortissants d’états différents peut tourner au casse-tête. Pour y remédier, il existe des règles de conflits de lois posées dans différents textes, comme, par exemple, la convention sur la loi applicables aux obligations...

Publié le 02/06/2007 dans Quoi de neuf... par domaguil | Lire la suite...

Les compagnies aériennes sommées de respecter le règlement communautaire sur l indemnisation des...

En févier 2005, le nouveau règlement communautaire sur les droits des passagers aériens entrait en vigueur. Il posait de nouvelles règles d'indemnisation des passagers aériens et d'assistance en cas de   refus d'embarquement, d'annulation ou de retard important d'un vol.     Contestée par une association de compagnies aériennes, la légalité de ce règlement a...

Publié le 16/04/2007 dans Quoi de neuf... par domaguil | Lire la suite...

Dernière ligne droite pour REACH

La proposition de règlement REACH (système intégré d'enregistrement, d'évaluation et d'autorisation des substances chimiques), une des plus ambitieuses de l’Union européenne est sur le point d’être définitivement adoptée. Point besoin d’être extralucide en effet pour prédire que le règlement sera voté, sauf revirement de dernière minute toujours possible en théorie mais assez peu...

Publié le 07/12/2006 dans Quoi de neuf... par domaguil | Lire la suite...

Page : Précédent 1 2 3 4 Suivant