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Notes sur le tag : nkm

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Extension de l’obligation des garanties financières : Nouvelle consultation publique et nouvelles...

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Publié le 08/09/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Instruction du 29 juillet 2011 relative aux SRCAE : accélérer le processus et promouvoir l’éolien

Une instruction du Gouvernement du 29 juillet 2011 aux préfets de régions précise le calendrier d’élaboration du schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE), le contenu de son volet éolien et rappelle la nature et la vocation du schéma régional. La loi Grenelle II du 12 juillet 2010 a créé les SRCAE. Ces schémas, élaborés conjointement par l’État et les Conseils régionaux,...

Publié le 11/08/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

De iure sanguinis. L’authentique conception française de la citoyenneté

Samedi soir, dans l’émission de Laurent Ruquier « On n’est pas couché », Nathalie Kocziusko-Morizet, opposée à Eric Zemmour, a affirmé que la tradition française était le « droit du sol » ( ius soli ). Il n’est pas rare en effet que de manière péremptoire de nombreux politiciens rappellent cette « évidence », par exemple des souverainistes expliquant que le « droit du sang » relève de la...

Publié le 20/06/2011 dans LBTF, Le... par Ferrier | Lire la suite...

Exploitation du sous-sol : Nathalie Kosciusko-Morizet confie une mission à Me Arnaud Gossement

Madame Nathalie Kosciusko-Morizet, Ministre de l’écologie, du Développement durable, du Transport et du Logement vient de me confier une mission relative au droit applicable à l'exploitation du sol et du sous sol, dans un contexte législatif et réglementaire de réforme du nouveau code minier. Je reproduis ci dessous la dépêche AFP qui traite de cette mission. Cette mission s’inscrit dans un...

Publié le 28/04/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

La visite de Nicolas Sarkozy au Havre

Venu parler de l'avenir des modes de transports sur l'axe Seine, le président de la République est apparu en grande forme, en particulier pour attaquer ceux qu'il n'aime pas. Nicolas Sarkozy est venu accompagné de Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, de Maurice Leroy, chargé de la Ville et de Thierry Mariani, en charge des Transports. Le premier objectif de cette...

Publié le 21/04/2011 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

Contre les forages de gaz de schiste en France !

Qui est le partenaire de la firme de forage américaine Hess ? La firme Toreador, codirigée par... le frère de Patrick Balkany : < Gasland, le film à voir. Sortie le 6 avril. « L'environnement ça commence à bien faire », disait le président de la République. On apprend aujourd'hui que son ami...

Publié le 29/03/2011 dans Patrice de... par PP | Lire la suite...

Solaire photovoltaïque : communiqué NKM relatif à la fin de la concertation

Nathalie Kosicusko-Morizet, Ministre de l'écologie, vient de diffuser un communiqué de presse relatif à la fin de la concertation relative à l'avenir de la filière solaire PV, et ce, alors que MM Charpin et Trink viennent de lui remettre leur rapport définitif. Le communiqué peut être téléchargé ici. A noter, ce communiqué fait état de la saisine de la commission de régulation de l'énergie...

Publié le 21/02/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Colloque annuel du Syndicat des énergies renouvelables : le discours de Nathalie Kosicusko-Morizet

Je vous propose de prendre connaissance du discours prononcé par Nathalie Kosciusko-Morizet lors du Colloque annuel du Syndicat des énergies renouvelables, ce 1er février 2011. Vous pouvez télécharger ce discours ici.

Publié le 02/02/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

NKM reste la ministre du Grenelle de l'environnement

Alors que le décret relatif aux attributions du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement est désormais connu, je vous propose cette analyse, publiée par Actu Environnement ainsi que le texte du décret. Pour lire cette chronique c'est ici. Pour lire le communiqué de presse de la ministre de l'écologie, c'est ici. Pour lire le décret...

Publié le 25/11/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Bloc-note express N°83

Demain soir, Nouvelle Star... Iggy Pop sort un nouvel album le 25 mai... Une bonne nouvelle. Iggy, l'icône absolue. La pureté rock'n'roll. Un survivant. Passer la soixantaine, garder un corps sec de vieux gamin obscène, la voix intacte du crooner, l'énergie brute... Iggy... fait Chevalier des Arts et Lettres en 2003... On savait encore se marrer du temps de Chirac... ;-) 3èmes...

Publié le 04/05/2009 dans LE VOLUME... par dubuc | Lire la suite...

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