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Notes sur le tag : grenelle

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Comment Sarkozy a enterré l’écologie

Par Sophie Chapelle (28 mars 2012) Le Grenelle de l’environnement, c’était il y a bien longtemps. Que reste-t-il de ce début en grande pompe du quinquennat ? Le transport routier a-t-il reculé ? Les énergies renouvelables se sont-elles développées ? L’agriculture bio a-t-elle été soutenue aux dépens des pesticides ? Basta ! tire le bilan des quatre grandes...

Publié le 04.04.2012 dans Le Forum... par jopi01 | Lire la suite...

RSE : la loi Warsmann précise l'obligation de rapport des filiales

L'Assemblée nationale a adopté, en lecture définitive, la proposition de loi présentée par le député Warsmann. Cette "petite" loi comporte des dispositions qui viennent modifier une fois de plus les dispositions de l'article L.225-102-1 du code de commerce, relatives à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises. L'article 12 (ci dessous) de ce texte apporte deux...

Publié le 04.03.2012 dans Arnaud... par | Lire la suite...

Le Grand Besançon passe à la REOMI

Qu’est-ce que la REOMI ? Il s’agit de la Redevance d’enlèvement des ordures ménagères incitative. Cette possibilité est apparue avec la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, renforcée par la loi du 3 août 2009 dite Grenelle 1. La communauté d’agglomération de Besançon est la première collectivité de cette taille à créer...

Publié le 02.02.2012 dans KULTEURO par Kulteuro | Lire la suite...

Nouvelle annexe environnementale pour les baux de bureaux/commerces de plus de 2.000 m²

Le d écret n° 2011-2058 du 30 décembre 2011 relatif au contenu de l’annexe environnementale mentionnée à l'article L. 125-9 du code de l'environnement vient de paraître. Il concerne tous les professionnels de l'immobilier, propriétaires de bâtiments tertiaires à usage de bureaux et de commerces. Il définit le contenu de l’annexe environnementale, des baux portants sur des...

Publié le 02.01.2012 dans Carl ENCKELL... par Carl Enckell | Lire la suite...

Les éoliennes sont des ICPE, outre-mer également

A un député UMP de Martinique qui s'inquiétait de savoir si les éoliennes étaient classées ICPE sur tous les territoires de la République, la Ministre de l'écologie vient de répondre par l'affirmative, non sans avoir tout d'abord interrogé le Conseil d'Etat en raison de l'imprécision de la loi Grenelle 2 sur ce point. 13ème législature Question N° : 114005de M. Alfred Almont ( Union...

Publié le 22.12.2011 dans Arnaud... par | Lire la suite...

Nouvelle définition des « surfaces de plancher » en droit de l'urbanisme (ordonnance du 16...

L’ordonnance n° 2011-1539 du 16 novembre 2011 relative à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme vient d’être publiée . Son entrée en vigueur est reportée au 1 er mars 2012 pour laisser aux professionnels le temps de s'adapter à cette nouvelle définition. A compter de cette date , s’en sera fini des barbarismes tels que la SHON (surface...

Publié le 17.11.2011 dans Carl ENCKELL... par Carl Enckell | Lire la suite...

Le Grenelle, au cœur de la politique du Gouvernement

Jeudi 20 octobre, le Président de la République s'est rendu à Changé, en Mayenne, pour inaugurer le nouveau centre de tri des déchets du groupe Séché Environnement. La gestion des déchets a été l'une des thématiques fortes du Grenelle de l'Environnement, qui fête son quatrième anniversaire. Mardi 25 octobre dans le Rhône, Nathalie Kosciusko-Morizet a pu constater, à travers...

Publié le 16.11.2011 dans Le Mouvement... par UMP74 | Lire la suite...

RSE : le législateur précise le contenu du rapport social et environnemental

Le 18 octobre, l'Assemblée nationale a voté en première lecture, une proposiiton de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives, qui apporte des précisions, à son article 10, sur le contenu du rapport social et environnemental visé par la loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010. Le feuilleton de la mise en oeuvre de l'article 225...

Publié le 15.11.2011 dans Arnaud... par | Lire la suite...

Notre écologie

à mille lieues de la bien-pensance et des salons grenellites, les pro-vie se doivent de vivre une Écologie réelle: Respect de l'Homme, respect de son environnement. Les illustrations renvoient vers des articles, d'ici ou d'ailleurs.

Publié le 28.10.2011 dans Blogvital---... par Admin | Lire la suite...

Grenelle de l'environnement ... et panneaux d'affichage

Le Canard Enchaîné du 19 octobre 2011

Publié le 21.10.2011 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

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