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Urbanisme : ordonnance du 5 janvier 2012 de clarification et simplification des procédures...
Le Gouvernement a publié au Journal Officiel du 6 janvier 2012 l’ordonnance du 5 janvier 2012, prise pour l'application de l’article 25 de la loi n°2010-788 dite loi Grenelle II du 12 juillet 2012 qui autorise le gouvernement à procéder par voie d’ordonnances pour procéder à une nouvelle rédaction des dispositions législatives du code de l’urbanisme afin d’en clarifier la rédaction...
Publié le 10/01/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...
Projet d’ordonnance relative à l’élaboration et l’évolution des documents d’urbanisme
Le gouvernement a été habilité a légiférer en matière d’urbanisme par voie d’ordonnance (loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (ENE) : Grenelle II). L’objectif est de réformer les procédures d’élaboration et d’évolution des documents d’urbanisme, afin de les clarifier et les simplifier. C’est à cette fin qu’est diffusé...
Publié le 29/09/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...
Soirée Officielle 10 ans Seynod / Ineu - 25.09.2009
Hier à 17h30 a eu lieu la soirée officielle des 10 ans du jumelage Seynod / Ineu : devant un public venu en nombre (tous ceux qui ont, ou ont eu, des liens avec ce pays, ses habitants, le, sénateur HERISSON, des présidents d'associations et de club sportifs, d'anciens élus, Mme le Maire de MALGRAT DE MAR et M. le Maire D'INCISA In Val d'Arno, ville jumelle de notre jumelle...
Publié le 26/09/2009 dans Philippe... par Phil Cham | Lire la suite...
Pour que nos petits enfants soient fiers de nous
J'aime randonner sur le pic Saint Loup, j'aime ce jaillissement de calcaire qui domine soudain toutes nos plaines et nos garrigues . Ce plissement, caprice de la tectonique des plaques, qui nous offre le plus beau promontoire sur notre pays. L'homme n'est pour rien dans ce relief, il l'admire, il l'exploite à ses pieds ,vigne ou élevage ovin. Il s'y est adapté , construisant une chapelle...
Publié le 22/03/2008 dans MUS21 par A propos | Lire la suite...
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