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Notes sur le tag : sénat

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Dernières notes

RENDEZ-VOUS A VANVES D’UNE SEMAINE TRES REGIONALE

Finalement, Isabelle Debré n’aura siégé que Samedi au Sénat jusque tard dans la soirée, puisque après une suspension de séance, le groupe CRC (FdeG/PC) a décidé de quitter l’hémicycle. Il avait entamé un bras de fer avec le gouvernement et le PS sur le projet de loi sur la « sécurisation de l’emploi ». Du coup, le gouverrnement a appliqué la procédure d’urgence du vote bloqué...

Publié le 22/04/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Inversion

Le Sénat a adopté, samedi 20 avril, la loi de sécurisation de l'emploi, après un esclandre des communistes qui ont quitté la séance pour protester contre le raccourcissement des débats. Le groupe communiste dénonce d'ailleurs, comme la CGT et FO qui n'ont pas signé l'ANI du 11 janvier 2013 à l'origine du projet de loi, un texte qui comporte plus de régressions que de droits nouveaux pour les...

Publié le 22/04/2013 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Sénat: les communistes dénoncent ”un coup de force contre le monde du travail”

Il s'agit d'un coup de force pas seulement contre la démocratie parlementaire, mais aussi contre le monde du travail", a réagi Elianne Assassi, présidente du groupe CRC samedi soir, alors que le gouvernement a fait passer en force, via une procédure accélérée, le projet de loi sur l'emploi dans la nuit de samedi à dimanche. Elianne Assassi avertit que ce coup de force "ne restera pas...

Publié le 21/04/2013 dans PCF... par diazd | Lire la suite...

Back to France en plein débat sur le mariage pour tous !

Mes quelques jours de repos en Tunisie sont terminés et me voilà de retour à Paris alors que s’ouvre aujourd’hui la discussion sur le mariage pour tous au Sénat. J’espère que cette discussion dans la Haute Assemblée sera digne car le climat actuel est très dur à vivre pour nombre d’homosexuels qui découvrent à quel point tant d’élus veulent toujours les cantonner au statut de sous-citoyen…...

Publié le 04/04/2013 dans Le blog de... par Jean-Luc ROMERO-Michel | Lire la suite...

Un train de sénateur

Audition mercredi par le rapporteur de la loi de sécurisation de l'emploi au Sénat, sur son volet formation. Je plaide pour une retranscription complète de l'ANI, actant le principe de codécision, définissant les premières priorités du compte et  officialisant sa substitution au DIF. Le rapporteur, qui connaît bien la formation professionnelle,  écoute, entend, paraît manifester...

Publié le 21/03/2013 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Harper, le Sénat et la responsabilité ministérielle.

Le concept de responsabilité ministérielle n’est pas méconnu pour ceux et celles qui œuvrent de près ou de loin dans la sphère politique canadienne et québécoise. En vertu de ce concept, ultimement, un ministre est responsable des actions de son ministère. Si l’on pousse la définition plus largement, dans un système parlementaire de Westminster (tel qu’au Canada et au Québec), le premier...

Publié le 27/02/2013 dans Proftrudel2 par Rémy TRUDEL | Lire la suite...

Energie/Eolien : vers une révision des schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie...

Dans le cadre de l'examen de la proposition de loi Brottes relative à la transition vers un système énergétique sobre, le Sénat vient de voter une nouvelle disposition prévoyant la révision des SRCAE. Une nouvelle contrainte pour le développement de l'éolien ? Le texte de la "petite loi" telle que votée par le Sénat peut être consulté ici. Les sénateurs ont ajouté une nouvelle disposition,...

Publié le 17/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Petit-déjeuner avec des sénateurs sur la fin de vie

En ma qualité de président de l’ADMD, j’organise une série de petit-déjeuner avec les parlementaires sur la question de la fine de vie. Aujourd’hui, nous rencontrerons une dizaine de sénateurs auxquels nous ferons part de nos souhaits d’obtenir en juin une loi légalisant l’euthanasie et le suicide assisté.  

Publié le 14/02/2013 dans Le blog de... par Jean-Luc ROMERO-Michel | Lire la suite...

LA SENATEUR DE VANVES, ISABELLE DEBRE, FAIT PRESQUE L’UNANIMITE SAUF CHEZ LES COMMUNISTES AU SENAT

La proposition de loi d’Isabelle Debré, Sénat eur UMP des Hauts-de-Seine, Vice-présidente de la commission des affaires sociales du Sénat , membre du Conseil d’Orientation des Retraites, destinée à lutter contre la pauvreté d’un grand nombre de personnes retraitées, a été débattue et votée en moins d‘une heure jeudi matin entre 9H et 10H. Mais il a fallu s’y reprendre à deux fois...

Publié le 02/02/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

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