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Notes sur le tag : natura 2000

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Dernières notes

Natura 2000 : agir pour les prairies de la Vallée de l'Aisne

Les premières mesures de gestion se mettent en place Communiqué de la 2C2A Le réseau Natura 2000 est un ensemble de sites naturels européens identifiés pour la rareté de leur faune, de leur flore ou de leurs habitats. Leur désignation repose sur l’application de deux directives européennes : la directive « Oiseaux » (1979) et la directive « Habitats, faune,...

Publié le 23/04/2015 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 18 avril 2013

Procès-verbal de l’AG du 18 avril 2013 L’assemblée s’est ouverte à 18H30 à l’amphithéâtre du Nautilus en présence de 68 personnes, 37 personnes ayant donné procuration. Des associations des communes voisines étaient représentées. Ouvert ure de l'assemblée : Secrétaire de séance: Catherine Angelot....

Publié le 19/05/2013 dans ASPRI:... par adminaspri | Lire la suite...

Risque d'inondation: constats, études, propositions - Mars 2013

CONSTATS, ETUDES, PROPOSITIONS SUR LES RISQUES D'INONDATION Mars 2013 CONSTAT : La situation géographique de notre secteur est très particulière: outre les eaux de ruissellement il reçoit les eaux douces du système Lez-Mosson-Lironde et du Vidourle, mais aussi de grands ruisseaux ou émissaires (une...

Publié le 19/05/2013 dans ASPRI:... par adminaspri | Lire la suite...

Natura 2000 : le retour

Il y a près de 10 ans, des zones "Natura 2000 " ont été définies dans les vallées de l'Aisne et de l'Aire. Après une longue phase de sommeil, le processus s'est réactivé à partir de 2009. La 2C2A est devenue maître d'ouvrage de la démarche, puis le travail sur les documents d'objectifs s'est mis en place. Deux associations, la Ligue de Protection des Oiseaux et le REgroupement des...

Publié le 29/11/2012 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Natura 2000 : réunion publique le 28 novembre

Les documents d'objectifs des sites Natura 2000 n°209 Confluence des Vallées de l'Aisne et de l'Aire , et n°210 Vallée de l'Aisne à Mouron , ont été validés tout récemment par les membres des comités de pilotage concernés . C'est donc la fin des inventaires écologiques et socio-économiques, et le début de la mise en œuvre des mesures de développement durable. Afin de présenter les...

Publié le 22/11/2012 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

20 ans de la directive « habitats » : Natura 2000 reste une chance à saisir pour les territoires !

La directive européenne dite "Habitats" fêtera ses 20 ans ce lundi 21 mai 2012. Cette directive marque une étape fondamentale dans les politiques de préservation de la biodiversité, en créant notamment le réseau de sites naturels appelé "Natura 2000" qui intègre les zones désignées au titre de la directive européenne dite "Oiseaux" de 1979. A cette l'occasion, France Nature Environnement...

Publié le 15/05/2012 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme : un nouveau...

Le ministère de l’environnement a diffusé le 22 avril 2012 un projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanism e. A compter de la publication au Journal Officiel du décret, certains documents d’urbanisme seront soumis à une évaluation environnementale préalable. La France complète ainsi la transposition de la directive dite « plans/programmes »...

Publié le 30/04/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Natura 2000 : publication du décret du 16 août 2011 relatif à l'évaluation d'incidences des...

A noter au JO du 18 août 2011 : la publication du décret qui vient compléter le dispositif juridique applicable au réseau Natura 2000, à la suite du décret du 9 avril 2010 . Vous pouvez télécharger ici le décret du 16 juin 2011 . Ce décret comprend la liste nationale de références activités non soumises à autorisation, approbation ou déclaration ainsi que la procédure d’évaluation...

Publié le 24/08/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

La Cour de Justice de l’Union Européenne dit Oui à l’interdiction stricte des éoliennes dans les...

Dans un arrêt du 21 juillet 2011, la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) vient de permettre aux é tat membres de l’Union européenne d’ interdire sans aucune possibilité de dérogation les parcs éoliens dans les sites Natura 2000 (CJUE, 21 juillet 2011, Azienda Agro-Zootecnica Franchini Sarl, Eolica di Altamura Srl c/ Regione Puglia, affaire C‑2/10). Le juge national est...

Publié le 02/08/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Installations classées et Natura 2000 : deux circulaires du 15 avril 2010

Le Ministère de l'Ecologque vient de publier (BO du 10 mai) deux circulaires importantes relatives aux installations classées (ICPE) et à l'évaluation des incidences Natura 2000. Ces circulaires sont consultables sur le site circulaires.gouv.fr ou en cliquant sur les liens ci dessous. Circulaire du 15 avril 2010 de mise en application du décret n°2010-368 du 13 avril 2010...

Publié le 19/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

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