Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : commission du développement durable

Tags relatifs

assemblée nationale directive cadre déchets escroqueries fraudeur gestion durable matières premières rapport bouilon havard société du recyclage thévenoud économie circulaire

Dernières notes

Droit de l’environnement : le programme de travail des nouveaux députés

Parmi les député-e-s nouvellement élu-e-s à l'Assemblée nationale, certain-e-s choisiront de siéger à la commission du développement durable et de s'investir sur la production du droit de l'environnement. Voici certains des principaux dossiers et sujets sur lesquels ils seront amenés à travailler en ce début de législature. La composition de la commission du développement durable et de...

Publié le 19/06/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le fraudeur Thomas Thévenoud devient membre de la commission du… développement durable !

Publié par Guy Jovelin Plus d’un mois après les révélations sur ses multiples délits – refus d’acquitter l’impôt, de payer la kinésithérapeute de ses enfants, l’eau pour sa permanence électorale, son électricité, etc. – Thomas Thévenoud est toujours député de l’Assemblée antinationale, tout comme Jean-François Copé et Patrick Balkany, comme Serge Bloch – dit Dassault – est...

Publié le 02/10/2014 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Les députés rendent leur copie sur « la gestion durable des matières premières minérales » :...

Normal 0 21 false false false MicrosoftInternetExplorer4 /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable{mso-style-name:"Tableau Normal";mso-tstyle-rowband-size:0;mso-tstyle-colband-size:0;mso-style-noshow:yes;mso-style-parent:"";mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm...

Publié le 04/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Assemblée nationale : une commission du développement durable qui manque d’énergie

La nouvelle commission parlementaire du développement durable a été installée aujourd’hui à l’Assemblée nationale. Christian Jacob, député UMP et ancien rapporteur du projet de loi Grenelle I en sera le président Un engagement du Grenelle de l’environnement . La création d’une commission du développement durable dans chaque assemblée parlementaire est un engagement du Grenelle de...

Publié le 01/07/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags