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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Risque inondations : Arnaud Gossement invité de ”C dans l'air” sur France 5 le 10 octobre 2020
Arnaud Gossement était l'un des invité de cette émission consacrée aux récentes inondations dans le sud de la France. Pour voir ou revoir cette émission, son enregistrement est disponible ici sur le site de France 5 .
Publié le 12/10/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Veille] Certificats d’économies d’énergie : publication de plusieurs arrêtés au journal officiel
Publiés au Journal Officiel du 11 octobre 2020, plusieurs arrêtés ont modifié le dispositif des certificats d’économie d’énergie. Présentation. Cinq arrêtés ont été publiés. Arrêté du 5 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur et modifiant...
Publié le 12/10/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
Publicité et transition écologique : retour sur la proposition de loi rejetée en commission, à...
Le 30 septembre 2020, les députés ont examiné en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné la proposition de loi actant de premières mesures pour faire de la publicité un levier au service de la transition écologique et de la sobriété et pour réduire les incitations à la surconsommation (groupe Écologie, Démocratie, Solidarité). Si ce texte a été...
Publié le 02/10/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
Solaire : le ministère de la transition écologique annonce deux nouvelles mesures de soutien
Ce jeudi 1er octobre 2020, le ministère de la transition écologique a publié un communiqué de presse proposant deux nouvelles mesures visant à accompagner la filière photovoltaïque. Pour rappel, il existe deux mécanismes de soutien à la filière photovoltaïque : L'obligation d'achat , est un mécanisme de soutien pour les installations sur bâtiments de moins de 100 kWC. Ainsi, tout...
Publié le 01/10/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
Délais de recours contentieux : application de la jurisprudence Czabaj aux décisions non...
Par un arrêt du 25 septembre 2020 (n° 430945 , publié au Recueil), le Conseil d’Etat a précisé le champ d’application de sa jurisprudence "Czabaj" rendue en formation d’Assemblée le 13 juillet 2016 (n°387763) Faits et procédure En l’espèce, la commune de Megève (Haute-Savoie) a souhaité intégrer dans son domaine public diverses voies privées ouvertes à la circulation du public, en...
Publié le 30/09/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
Projet de loi ASAP : focus sur la modification des procédures d’instruction de projet et de...
Adopté par le Sénat en première lecture le 5 mars 2020, le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (loi ASAP) a été mis en suspend en raison du covid-19. Depuis le 14 septembre 2020, l’examen de ce texte a repris. La version du projet de loi ASAP issue des travaux de la commission est discutée à partir du 28 septembre en séance publique, à l’Assemblée...
Publié le 29/09/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
”Engagement pour la nature” : une déclaration politique pour mettre fin à la perte de...
A deux jours du Sommet des Nations-Unies sur la biodiversité, 64 représentants d’Etat et responsables mondiaux ont signé un " Engagement des dirigeants pour la nature " dans lequel ils s’engagent à inverser la courbe de perte de biodiversité d’ici à 2030. Présentation. Cette déclaration politique signée le 28 septembre 2020, est composé d’une série de 10 engagements pour une action «...
Publié le 29/09/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
Economie circulaire : consultation publique sur le projet de décret relatif à l’utilisation des...
Un projet de décret relatif à l’utilisation des eaux de pluie et à la mise en œuvre d’une expérimentation pour encadrer l’utilisation d’eaux usées traitées est actuellement soumis à la consultation du public jusqu’au 5 octobre 2020. Résumé Le projet de décret introduit la possibilité de mettre en œuvre une expérimentation d’une durée de 5 ans pour l'utilisation des eaux usées traitées....
Publié le 28/09/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
Pollution de l’air : publication du décret relatif aux zones à faibles émissions mobilités
Un décret n°2020-1138 du 16 septembre 2020 relatif au non-respect de manière régulière des normes de la qualité de l’air donnant lieu à une obligation d’instauration d’une zone à faibles émissions mobilité vient d’être publié au Journal Officiel. Contexte Ce décret est pris en application de l’article 86 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités. Cette loi...
Publié le 25/09/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
Responsabilité élargie du producteur : publication du décret fixant les modalités...
Le Gouvernement vient de publier au Journal Officiel un décret n° 2020-1133 du 15 septembre 2020 relatif à l'expérimentation d'un dispositif de médiation en cas de différend au sein des filières de responsabilité élargie des producteurs, pris en application de la loi pour une économie circulaire du 10 février 2020. Résumé Ce décret vient compléter les dispositions de la loi n°2020-105...
Publié le 16/09/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
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