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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
anonym

La revue ”La Semaine juridique” publie un portrait d'Arnaud Gossement

La revue "La Semaine juridique" vient de publier un portrait de Me Arnaud Gossement, rédigé par Mme Sophie Michelin-Mazéran. Le portrait peut être lu ici ou ci-dessous.   

Publié il y a 1 jour dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Biodiversité : proposition de loi visant à reconnaître les Centres de Sauvegarde de la Faune...

Le député Sébastien Leclerc et plusieurs autres députés ont déposé, le 18 octobre 2019, une proposition de loi « visant à reconnaître les centres de sauvegarde de la faune sauvage en tant qu’opérateurs de compensation ». Présentation. (Le texte de la proposition de loi peut être téléchargé ici) Pour rappel. L’article L. 163-1 du code de l’environnement a été créé par la loi n° 2016-1087...

Publié il y a 1 jour dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Annulation d'autorisation de commercialisation de pesticides (sulfoflaxor) : le tribunal...

Par un jugement du 29 novembre 2019 (n° 1704687), le tribunal administratif de Nice a annulé, sur le fondement du principe de précaution, des autorisations de mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques composés de sulfoflaxor, en raison des risques importants de toxicité que cette substance représente pour les insectes pollinisateurs. Une interprétation volontariste de ce principe,...

Publié il y a 1 jour dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

[communiqué] Biogaz : Gossement Avocats défend la société Fonroche Biogaz et obtient le rejet...

Par un jugement du 3 décembre 2019, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté l'ensemble des recours déposés contre les autorisations de construction et d’exploitation de l’unité de méthanisation "BioQuercy". La société Fonroche Biogaz était défendue par le cabinet Gossement Avocats.  La société Fonroche Biogaz et la coopérative agricole CAPEL se sont unies au sein de la société...

Publié il y a 6 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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Déchets : précisions sur les modalités de mise en œuvre de l’exonération de TGAP pour les déchets...

Publié au Journal Officiel du 16 novembre 2019, le décret n° 2019-1176 du 14 novembre 2019 pris pour l’application du b du 1 octies et du 1 terdecies du II de l’article 266 sexies du code des douanes précise les modalités permettant aux installations de stockage ou de traitement thermique de bénéficier de l’exonération de taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) s’agissant des...

Publié il y a 7 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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Lubrizol : Arnaud Gossement auditionné par la Commission d'enquête du Sénat, le 3 décembre 2019

Ce mardi 3 décembre 2019 à 16h30, trois avocats spécialistes en droit de l'environnement dont Me Arnaud Gossement seront auditionnés par la Commission d'enquête du Sénat " chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen ". L'audition est publique et sera retransmise...

Publié il y a 8 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

EnerGaïa : intervention de Maître Florian Ferjoux sur l’autoconsommation collective au forum...

Le 11 et 12 décembre 2019, se tiendra à Montpellier la nouvelle édition du forum EnerGaïa, évènement majeur sur l’actualité et les nouveaux enjeux liés aux énergies renouvelables. Dans le cadre de cet évènement, Me Florian Ferjoux participera le jeudi 12 décembre à l’atelier « Autoconsommation collective : 2020, année du décollage ? ». Le programme complet est à retrouver sur le site...

Publié il y a 8 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Black Friday : article d'Arnaud Gossement et de Nathanaël Karmitz pour le numéro spécial ”La...

Nous vous proposons la lecture de l'article rédigé ce dimanche 1er décembre par Arnaud Gossement et Nathanël Karmitz (président de MK2) sur le bilan du "BlackFriday" pour le numéro spécial "La Relève" du quotidien Les Echos, intégralement rédigé par 150 personnalités et consacré au thème de l'économie responsable. 

Publié il y a 8 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Black Friday : les députés amendent le projet de loi économie circulaire pour lutter contre la...

La commission du développement durable de l’Assemblée nationale vient d’adopter l’amendement n° CD945 au projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, afin de qualifier la publicité de pratiques commerciales contournant la législation relative aux soldes de pratique "réputée agressive" afin de l’interdire.     A l’origine, le « Black Friday »...

Publié il y a 12 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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