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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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anonym

Certificats d'économies d'énergie : Gossement Avocats organise un webinaire sur la 5ème période...

Le cabinet Gossement Avocats organise, le 7 juillet 2021,  un webinaire consacré au cadre juridique en formation de la 5ème période des Certificats d'Economies d'Energie (CEE).   Pour rappel la cinquième période des Certificats d’Economie d’Energie débutera le 1er janvier 2022, pour une durée de 4 ans. Ce dispositif repose sur une obligation de réalisation d’économies d’énergie...

Publié le 09/06/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

”La constitutionnalisation du droit de l'environnement” : intervention d'Arnaud Gossement au...

Arnaud Gossement interviendra lors du colloque organisé ce 11 juin par la Cour de cassation et à suivre en ligne, avec Mme Béatrice Parance (professeure), M. Gilles Lhuilier (professeur), Mme Delphine Hédary (conseillère d'Etat) et Laurent Fontbaustier (professeur). Informations sur le site de la Cour de cassation.

Publié le 09/06/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Certificats d'économies d'énergie (CEE) : les textes relatifs à la 5ème période ont été publiés

Les textes relatifs à la 5ème période du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE), l’un des principaux outils de la politique de maîtrise de la demande énergétique, ont été publiés au Journal officiel du 5 juin 2021. Présentation. Pour rappel, le dispositif des CEE repose sur une obligation de réalisation d’économies d’énergie imposée par les pouvoirs publics à certains...

Publié le 07/06/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Recrutement : le cabinet Gossement Avocat recherche des collaborateurs (avocat/juriste) pour ses...

En raison d'une croissance exceptionnelle de son activité, le cabinet recherche deux collaborateurs pour renforcer les équipes de de ses bureaux de Paris et Rennes. Pour le bureau de Paris, le cabinet recherche un avocat (H/F) en collaboration libérale temps plein. La personne recrutée travaillera avec Me Florian Ferjoux (senior) et Me Arnaud Gossement (gérant). L'offre d'emploi publiée...

Publié le 03/06/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Révision des contrats d'achat solaire : consultation sur les projets de décret et d'arrêté...

Les ministres chargé de l'énergie et de l'économie viennent de présenter aux représentants des professionnels du solaire, les projet de décret et d'arrêté qui organisent la procédure de réduction du tarif d'achat des contrats d'achat S6 et S10 et la procédure de réclamation ("clause de sauvegarde"). Présentation.  I. Résumé 1. L'article 225 de la loi de finances pour 2021...

Publié le 03/06/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Loi Climat : intervention d'Arnaud Gossement aux premières universités d'été de la...

Le Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe et l'Université d'été organisent ce jeudi 3 juin les premières universités d'état de la décentralisation. Arnaud Gossement interviendra lors de la table ronde organisée à 16h30 et consacrée . Programme et inscriptions ici. --

Publié le 02/06/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Eolien : Instruction du Gouvernement du 26 mai 2021 relative à la planification territoriale et...

La ministre de la transition écologique vient de publier une instruction du 26 mai 2021 relative à la planification territoriale et l’instruction des projets éoliens . Cette instruction peut être consultée le site circulaires.gouv.fr. Présentation d'un texte qui ne modifie pas immédiatement l'état du droit mais annonce de possibles modifications à venir de celui-ci. Résumé La présente...

Publié le 01/06/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Economie circulaire : la Gazette des communes publie un hors-série composé des analyses de...

Le cabinet d'avocats Gossement décrypte, dans un hors-série de La Gazette des communes, le cadre juridique issu de la loi "AGEC" du 10 février 2020. Ce hors-série  peut être consulté ici. -

Publié le 26/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

”Neutre en carbone” : une allégation environnementale bientôt interdite dans la publicité (loi...

Le projet de loi "climat et résilience", actuellement examiné au Sénat, s'est enrichi d'une nouvelle disposition qui tend à interdire le fait qu'un produit ou un service est "neutre en carbone". Une disposition qui rejoint un ensemble de nouvelles interdictions et qui démontre le souci croissant du législateur de prévenir l'écoblanchiment ("greenwashing"). La communication environnementale...

Publié le 22/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Emma Babin, nouvelle associée du cabinet Gossement Avocats

[communiqué] Le cabinet Gossement Avocats annonce l’association d’Emma Babin qui est en charge du bureau de Rennes. Emma Babin assure désormais avec Arnaud Gossement, associé fondateur, le pilotage d’un cabinet en très forte croissance et désormais fort de 12 avocats et juristes.    Me Emma Babin est diplômée du master II « Droit de l’Environnement et du développement Durable » de...

Publié le 18/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

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