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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
anonym

[Agenda] Intervention de Maître Florian Ferjoux à l'Université de l’autoconsommation...

Le 21 et le 22 septembre 2021, ENERPLAN, syndicat de l’énergie solaire, organise la quatrième édition de l’Université de l’autoconsommation photovoltaïque. Le 22 septembre, Me Florian Ferjoux coanimera l’atelier sur le thème suivant : "Décryptage du nouvel arrêté tarifaire jusqu’à 500 kW et des dispositions pour l’autoconsommation" Le programme complet et les modalités d’inscription sont à...

Publié le 16/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Allégations environnementales : le Jury de déontologie publicitaire publie quatre nouveaux avis...

Aux termes de ses avis rendus le 6 septembre 2021, le Jury de la déontologie publicitaire a considéré que plusieurs publicités conçues pour la promotion de vêtements, de fontaines à eau micro-filtrée ou encore de voitures électriques méconnaissent les règles déontologiques et notamment la recommandation « Développement durable » de l’Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité...

Publié le 14/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Déchets : arrêté du 16 août 2021 fixant le contenu des déclarations de déchets gérés par les...

Aux termes du III de l’article L. 541-10-6 du code de l’environnement, issu de l’article 62 de la loi « AGEC » n°2020-105 du 10 février 2020, les déchets pris en charge par les éco-organismes agréés et qui sont exportés doivent faire l’objet d’une déclaration auprès du ministre chargé de l’environnement.  L’arrêté du 16 août 2021 précise le contenu et les modalités de transmission de...

Publié le 14/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Solaire : les apports de la loi ”climat et résilience” du 22 août 2021

Le 24 août 2021, a été publiée au Journal officiel la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Elle comporte des mesures visant à encourager le développement de l’énergie solaire. Présentation. NB : la commission juridique du syndicat Enerplan se réunira le 30 septembre et aura pour principal...

Publié le 13/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Energie - Autoconsommation : présentation du décret du 5 juillet 2021 relatif à...

Par un décret n°2021-895 du 5 juillet 2021 , l’Etat a précisé les modalités de fonctionnement d’une opération d’autoconsommation collective impliquant un bailleur social. Présentation.   Pionniers dans le développement des opérations d’autoconsommation collective, les organismes d'habitations à loyer modéré bénéficient d’un cadre juridique spécifique qui s’est progressivement mis en...

Publié le 08/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Urbanisme – Loi Littoral : précisions sur le nouveau rôle du SCoT dans le cadre de la déclinaison...

Par une décision n° 445118 du 9 juillet 2021 , le Conseil d’Etat a apporté des premières précisions quant à l’application des nouvelles dispositions de la loi Littoral dans sa rédaction issue de la loi "ELAN". Cette décision  mettre en évidence le nouveau rôle du schéma de cohérence territoriale (SCoT) quant à la définition des secteurs urbanisés. Analyse. Les modifications des...

Publié le 07/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

[Tribune] ”Un médiateur pour la biodiversité, une urgence” (Actu Environnement)

Alors que s'ouvre le Congrès mondial de la nature de l'UICN à Marseille, il est intéressant de traiter des conflits relatifs à la biodiversité. Nous vous proposons la lecture de cette tribune d'Arnaud Gossement publiée par Actu Environnement .

Publié le 03/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Usine nouvelle : ”La simplification des procédures environnementales des projets industriels n'en...

Le gouvernement a publié cet été deux décrets d'application de la loi Asap pour accélérer les procédures d’autorisation des projets industriels et la reprise des sites pollués. L'Usine nouvelle a bien voulu interroger Arnaud Gossement sur la portée de ces textes.

Publié le 01/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Allégations environnementales : l’utilisation de l’allégation ”50% recyclé” méconnait les règles...

Par un avis rendu le 9 août 2021 , le Jury de la déontologie publicitaire a considéré que la publicité d'un fabricant de chaussures de sport méconnaît les règles déontologiques dont il assure le respect et notamment la recommandation "Développement durable" de l’Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP). Analyse.    Pour rappel , le Jury de la déontologie...

Publié le 31/08/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Déchets : l'objectif d'intérêt général de protection de l'environnement peut justifier des...

Par une décision n°450228 du 6 août 2021, le Conseil d'Etat a jugé que l'objectif général de protection de l'environnement peut justifier une limitation de la liberté d'entreprendre. Il an en conséquence, refusé de transmettre au Conseil constitutionnel une question prioritaire de constitutionnalité relative à la conformité de l'article 77 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à...

Publié le 26/08/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

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