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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
anonym

[Webinaire] 16 décembre 2021 : webinaire relatif au projet de décret relatif à l'évaluation...

Le 16 décembre à 9h30, le cabinet organise un webinaire consacré au projet de décret relatif à l'évaluation environnementale et, plus particulièrement, à la nouvelle procédure dite "clause-filet" ( cf. notre article) . Pour vous inscrire et recevoir le lien de connexion, merci d'adresser vos coordonnées et le nom de votre organisation à  : contact@gossement-avocats.com

Publié le 14/12/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Plastique : publication du décret n°2021-1610 du 9 décembre 2021 relatif à l'incorporation de...

Le Gouvernement a publié le décret n°2021-1610 du 9 décembre 2021 qui impose l’incorporation d’un taux minimal de plastique recyclé dans les bouteilles pour boissons.  Présentation.  Pour mémoire, le point II de l’article L. 541-9 du code de l’environnement, issu de l’article 61 de la loi AGEC n°2020-105 du 10 février 2020, prévoit que la mise sur le marché de « certaines...

Publié le 14/12/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Evaluation environnementale : analyse du projet de décret relatif à la nouvelle procédure...

A la suite d'une injonction du Conseil d'Etat, le Gouvernement finalise actuellement un projet de décret destiné à imposer à l'administration de toujours vérifier si un projet susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement ou la santé humaine doit ou non faire l'objet d'une évaluation environnementale préalable. Ce projet de décret clôt une controverse de dix années sur le...

Publié le 11/12/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

[ENERGAÏA] : intervention de Maître Florian Ferjoux au Forum Européen des énergies renouvelables...

Les 8 et 9 décembre 2021, Le Forum Européen des énergies renouvelables ENERGAÏA organise sa nouvelle édition au Parc des expositions de Montpellier. Maître Florian Ferjoux interviendra durant le forum lors d’une table ronde portant sur l’urgence climatique, organisée par les Assises régionales de l’énergie. Le programme complet et les modalités d’inscription sont à retrouver ici .  

Publié le 06/12/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Abeilles : publication arrêté du 20 novembre 2021 relatif à la protection des abeilles et des...

Le Gouvernement a publié au JO du 21 novembre 2021, un texte très attendu par les organisations agricoles, apicoles et de protection de la nature : l' arrêté du 20 novembre 2021 relatif à la protection des abeilles et des autres insectes pollinisateurs et à la préservation des services de pollinisation lors de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques . Présentation. Résumé...

Publié le 21/11/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Installations de recharge pour véhicules électriques (IRVE) : présentation des deux arrêtés du 27...

Le ministère de la transition écologique a publié au JORF du 4 novembre, deux arrêtés du 27 octobre 2021 relatifs d’une part, aux qualifications pour les études de conception, l’installation et la maintenance des IRVE et d’autre part, aux engagements de qualité de services relatifs aux IRVE ouvertes au public. Présentation.    I. Les qualifications requises pour la conception,...

Publié le 12/11/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

[Solaire] 16 novembre 2021 : intervention de Maître Florian Ferjoux pour l’Agence régionale...

Le 16 novembre 2021, l’Agence régionale Energie-Climat d’Île-de-France organise un webinaire consacré au thème suivant : « le Solaire photovoltaïque en Île-de-France, comment renforcer la dynamique de développement actuelle ? ». Maître Florian Ferjoux y interviendra lors d’une table ronde portant sur l’évolution et l’optimisation des modèles économiques de la filière en vue d’y présenter les...

Publié le 12/11/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

[offre d'emploi] Juriste en droit de l'environnement et de l'énergie - bureau de Paris

L'équipe du cabinet Gossement Avocats s'agrandit et recherche un(e) juriste pour son bureau de Paris. Plus d'informations ci-après.   Tout candidat doit justifier d'une formation universitaire (Master 2 minimun) et, si possible, d'une expérience, en droit de l'environnement et droit de l'énergie. Une double compétence droit public / droit privé est requise. La connaissance du...

Publié le 12/11/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Plastique : décret du 8 octobre 2021 relatif à l’obligation de présentation à la vente des fruits...

Le Gouvernement a publié au Journal officiel de ce jour le décret n°2021-1318 du 8 octobre 2021 qui prévoit de mettre progressivement fin à la vente des fruits et légumes frais non transformés dans des conditionnements composés en tout ou partie de plastique. Présentation.    Pour mémoire, l’article 77 de la loi n°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le...

Publié le 12/11/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Hydroélectricité : retour sur les dispositions relatives à l’hydroélectricité de la loi ”Climat...

La loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite loi "Climat et résilience", contient un chapitre IV consacré aux énergies renouvelables (article 82 à 102 de la loi). Parmi ces dispositions, l’article 89 comporte plusieurs mesures relatives aux installations de production hydroélectrique. Présentation...

Publié le 04/11/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

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