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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : sols

Déchets de chantier : le Conseil d'Etat clarifie la distinction entre déchets et sols pollués et...

Par une décision n°425514 en date du 29 juin 2020 , le Conseil d’Etat a précisé le régime de responsabilité du maître d'ouvrage pour la gestion des déblais résultant de travaux réalisés sur la voie publique par un opérateur de réseaux. Analyse.   Dans la présente affaire, le Conseil d’Etat était saisi d’une demande d’annulation d’un règlement de voirie. Celui-ci imposait des modalités...

Publié il y a 29 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Sites et sols pollués : de l'importance de rédiger des clauses précises sur la dépollution dans...

Par un arrêt du 22 mars 2018, n° 16/13584, la Cour d’appel d’Aix-en-Provence a interprété un contrat bail aux clauses « ambiguës », en ce qu’il imposait au preneur à la fois, la restitution du bien « entièrement dépollué » et « le respect des normes de dépollution ».   Cet arrêt comporte deux enseignements intéressants. D’une part , il rappelle que la...

Publié le 10/04/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Urbanisme et Loi ALUR : chronique de Dorothée Courilleau pour Green Business (BFM Business)

Je vous propose de regarder la chronique de Me Dorothée Courilleau , avocat au cabinet Gossement avocats, diffusée dan Green Business, présenté par Nathalie Croisé sur BFM Business.

Publié le 02/03/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Sites industriels : possible remise en cause du principe pollueur-payeur (Les Echos)

Je vous propose la lecture de  cet article du quotidien Les Echos - qui ont bien voulu m'interroger - consacré au projet de loi sur les sols pollués, dont j'avais publié ici l'avant projet. --

Publié le 13/02/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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