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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : simplification

Véhicules hors d’usage : publication de l'arrêté du 14 avril 2020 simplifiant les demandes...

Un arrêté du 14 avril 2020 publié au Journal officiel du 25 avril 2020 simplifie la procédure d'agrément nécessaire pour l'exploitation des centres VHU et l'exploitation des installations de broyage de véhicules hors d'usage. Présentation. La première simplification est relative à la suppression de la durée d’agrément de six ans. Désormais, l’agrément est délivré sans limite de validité...

Publié le 04/05/2020 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Autorisation environnementale / éolien : publication du décret ”simplification et clarification”...

Le Gouvernement a publié au Journal officiel du 1er décembre 2018, le décret n° 2018-1054 du 29 novembre 2018 relatif aux éoliennes terrestres, à l'autorisation environnementale et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit de l'environnement.  Résumé.  Le décret n°2018-1054 du 29 novembre 2018 comporte deux séries de dispositions : - les...

Publié le 10/12/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Communiqué] Plan solaire : la réaction du cabinet Gossement avocats aux annonces du Gouvernement

M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat a présenté ce jeudi 28 juin 2018, un plan pour le développement de l'énergie solaire issu des travaux du groupe de travail mis en place à la demande d'ENERPLAN. Le cabinet Gossement Avocats, représenté par Me Florian Ferjoux, a participé aux travaux de ce groupe de travail, principalement sur les enjeux d'urbanisme.  Le 28 juin 2018, ont été...

Publié le 29/06/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Ouverture d'une consultation relative au projet de décret relatif aux éoliennes terrestres et...

Le ministère de la transition écologique et solidaire vient d’ouvrir sur son site internet une consultation publique relative au projet de décret comportant plusieurs mesures d’ajustement et de précision du régime juridique de l’autorisation environnementale en général et de l’éolien terrestre en particulier . Le cabinet reviendra sur le détail de ce décret lors des conférences organisées ce...

Publié le 16/02/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Eolien : analyse des 10 propositions de simplification du groupe de travail

Nous vous proposons la lecture de  l'analyse de Me Arnaud Gossement, publiée par Greenunivers, des propositions de simplification présentées par le Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la transition écologique et solidaire.

Publié le 18/01/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Simplification : le Gouverment créé deux groupes de travail sur le solaire et la méthanisation

A la demande du syndicat ENERPLAN , le Gouvernement de faire droit à sa demande de convocation d'un groupe de travail pour simplifier les contraintes qui pèsent encore sur le développement de l'énergie solaire. Les travaux engagés sur l'éolien sont ainsi étendus au solaire et à la méthanisation. Arnaud Gossement, membre du conseil d'administration d'ENERPLAN, contribue bien entendu à ces...

Publié le 08/12/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Simplification du droit : tribune d'Arnaud Gossement (Les Echos)

Nous vous proposons de retrouver sur le site du quotidien Les Echos, la tribune rédigée par Arnaud Gossement , consacrée à la politique de simplification du droit.

Publié le 28/07/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Projet de loi relatif au droit à l'erreur : nouvelles mesures de simplification pour les énergies...

Le Gouvernement devrait présenter à la rentrée, en conseil des ministres, un projet de loi "relatif au droit à l'erreur et à la simplification". Ce texte devrait comporter, notamment, plusieurs dispositions relatives à la simplification du cadre juridique des énergies renouvelables et au cadre juridique de l'obligation d'amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à...

Publié le 26/07/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Arnaud Gossement participe à la table ronde des avocats en droit de l'urbanisme, organisée par le...

Le 30 mars 2016, les sénateurs membres du Groupe de travail "Simplification législative du droit de l’urbanisme, de la construction et des sols" organisent une table ronde de manière à auditionner plusieurs avocats en droit de l'urbanisme, dont Arnaud Gossement, sur les conditions de simplification du droit de l'urbanisme. Pour en savoir sur les travaux de ce Groupe de travail, vous...

Publié le 26/03/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Loi Macron : le Sénat vote la suppression de l'article 28 portant habilitation du Gouvernement à...

Dans le cadre de l'examen en commission du projet de loi pour la croissance et l'activité, défendu par M Emmanuel Macron, les sénateurs ont voté un amendement déposé par Mme Estrosi-Sassone, rapporteur, et tendant à la suppression de l'article 28. Analyse. Le Sénat vient de faire preuve de sagesse. Et a surtout adopté un amendement que nombre de députés, de la majorité comme de...

Publié le 18/03/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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