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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : rohs

Equipements électriques et électroniques (EEE) / RoHS : publication du décret du 23 décembre 2019...

Le décret n°2019-2019-1431 du 23 décembre 2019 transposer en droit interne la directive 2017/2102/UE modifiant la directive 2011/65/UE relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques, dite RoHS II. Il convient de relever que la publication de ce décret était attendue dans la mesure où le délai de transposition...

Publié il y a 24 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Important]ROHS II : publication du décret n°2013-988 du 6 novembre 2013 portant transposition de...

  Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel de ce jour le décret n° 2013-988 du 6 novembre 2013 relatif à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques. Le décret n°2013-988 du 6 novembre 2013 peut être consulté ici ou ci-dessous.         Pour mémoire, le...

Publié le 07/11/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

RoHS : consultation publique sur le décret de transposition de la directive 2011/65/CE

Le Ministère de l'écologie ouvre une consultation publique sur un texte important et attendu : le projet de décret "relatif à la limitation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques". Le projet de décret peut être consulté ici sur le site du ministère de l'écologie ou téléchargé ici . La notice de présentation du projet de décret, publiée par...

Publié le 17/01/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Publication de la directive ”ROHS” du 8 juin 2011 relative à la limitation de l’utilisation de...

La directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil "relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques" a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne. Tous les acteurs doivent s'enquérir dés maintenant des nouvelles règles définies par cette directive qui procède à une refonte globale du dispositif...

Publié le 04/07/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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