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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : registre

Déchets : modification de la procédure d’enregistrement et de déclaration des données de la...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 31 mars 2019, l ’arrêté du 6 mars 2019 relatif à la procédure d’enregistrement et de déclaration des données de la filière de responsabilité élargie du producteur des déchets d’éléments d’ameublement . Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté « Registre » du 5 août 2013. Pour mémoire, conformément à l’article R. 543-254 du code de...

Publié le 03/04/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Convention d'Aarhus : publication du protocole sur les registres des rejets et transferts de...

A noter au JO : le Gouvernement vient de publier le Décret n° 2013-188 du 4 mars 2013 "portant publication du protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants se rapportant à la convention de 1998 sur l'accès à l'information, la participation du public à la prise de décision et l'accès à la justice dans le domaine de l'environnement (ensemble quatre annexes), signé à Kiev...

Publié le 08/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchet : consultation publique sur le projet d'arrêté fixant le contenu des registres liés à la...

Le droit des déchets avance. Le Ministère de l'écologie, ce 28 décembre, a ouvert une consultation publique sur son site internet, pour une durée de trois semaines relative au projet d'arrêté fixant le contenu des registres mentionnés aux articles R. 541-43 et R. 541-46 du code de l’environnement. Le projet d'arrêté peut être téléchargé ici. --

Publié le 28/12/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...