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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : quotas

Certificats d’économies d’énergie : les conditions d’ouverture du dispositif aux ICPE soumises...

Un décret n° 2019-975 du 20 septembre 2019 et un arrêté de la même date, publiés le 22 septembre dernier précisent désormais les conditions dans lesquelles les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) pourront bénéficier du dispositif des Certificats d’économies d’énergie (CEE). Contexte Jusqu’en 2019, les installations classées pour la protection de...

Publié le 10/10/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Quotas d'émissions de gaz à effet de serre : l'ordonnance relative au système d'échange pour la...

L'ordonnance du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre pour la période 2013-2020, accompagnée de son rapport, a été publiée au JO ce matin. Vous pouvez télécharger ces documents si dessous Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2012-827 du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet...

Publié le 29/06/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Système d'échange de quotas d'émission post-2012 : analyse du projet d'ordonnance...

Je suis trés heureux de vous proposer la lecture d'une chronique particulièrement intéressante , publiée par Me Catherine Banet (à droite), avocate à Oslo, et Me Sarah Nataf, avocate dans mon cabinet (à gauche), sur un sujet d'actualité très important : le système d'échange de quotas d'émission de CO2 post 2012 . --

Publié le 04/04/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Quotas de CO2 : chronique GreenUnivers et Projet d'ordonnance

L'actualité des Quotas de CO2 est dense : aprés la controverse née de l'extension du dispositif aux compagnies aérienne - je vous propose de lire sur ce point la chronique publiée par Me Sarah Nataf pour GreenUnivers -, le Ministère du développement durable organise une consultation publique sur un projet d'ordonnance trés attendu.  Vous pouvez lire l'article de Me Sarah Nataf, avocat...

Publié le 26/03/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Pêcheurs : comment défendre les quotas et les hommes ?

Traiter du sujet de la pêche relève du dilemne absolu. La presse se fait actuellement l'écho de cette problématique qui met mal à l'aise tout le monde, des politiques aux associatifs. A lire notamment cet article du Monde dont le titre fait froid dans le dos : "Si on n'obtient rien, on mourra à petit feu". Pourquoi ? Parce que personne ne peut être insensible à la détresse de ces...

Publié le 16/04/2009 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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