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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : pollués
Déchets de chantier : le Conseil d'Etat clarifie la distinction entre déchets et sols pollués et...
Par une décision n°425514 en date du 29 juin 2020 , le Conseil d’Etat a précisé le régime de responsabilité du maître d'ouvrage pour la gestion des déblais résultant de travaux réalisés sur la voie publique par un opérateur de réseaux. Analyse. Dans la présente affaire, le Conseil d’Etat était saisi d’une demande d’annulation d’un règlement de voirie. Celui-ci imposait des modalités...
Publié le 13/07/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
Sites industriels : possible remise en cause du principe pollueur-payeur (Les Echos)
Je vous propose la lecture de cet article du quotidien Les Echos - qui ont bien voulu m'interroger - consacré au projet de loi sur les sols pollués, dont j'avais publié ici l'avant projet. --
Publié le 13/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
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