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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : phytosanitaires

Annulation d'autorisation de commercialisation de pesticides (sulfoflaxor) : le tribunal...

Par un jugement du 29 novembre 2019 (n° 1704687), le tribunal administratif de Nice a annulé, sur le fondement du principe de précaution, des autorisations de mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques composés de sulfoflaxor, en raison des risques importants de toxicité que cette substance représente pour les insectes pollinisateurs. Une interprétation volontariste de ce principe,...

Publié il y a 5 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Pesticides et liberté d'entreprendre : le Conseil d’Etat adresse une QPC au Conseil constitutionnel

Par une décision du 7 novembre 2019, le Conseil d’Etat a transmis une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) au Conseil constitutionnel, relative à la question de la conformité aux droits et libertés garantis par la Constitution des dispositions du IV de l'article L. 253-8 du code rural et de la pêche maritime. L'enjeu : la réglementation de l'utilisation des pesticides au regard de...

Publié le 13/11/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Pesticides : le Conseil d'Etat annule les autorisations de mise sur le marché du Cruiser

Voici une décision de justice d'une trés grande importance qui fera date dans l'histoire de l'écologie. Le Conseil d'Etat, soit la plus Haute juridiction administrative de notre pays a définitivement annulé les autorisations ministérielles de mise sur le marché du Cruiser. Le motif de l'annulation prononcée par le Conseil d'Etat tient à l'irrégularité de l'évaluation des risques "...

Publié le 16/02/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Loi Grenelle 2 : sera-t-il plus difficile d'interdire les pesticides ?

Dans le cadre des débats sur le projet de loi Grenelle 2, le lobby des fabricants de pesticides aurait réussi à faire voter une disposition contraire à l’objectif de réduction de 50% des phytosanitaires. La réalité est plus complexe. Que s’est-il passé ? vendredi 7 mai, les députés ont voté l’article 36 bis A du projet de loi Grenelle 2, lequel prévoit notamment qu’une décision...

Publié le 09/05/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Pesticides : l'INRA brise un mythe

  L'INRA vient de publier une étude qui fera date dans l'histoire de l'agriculture . Elle va sans doute contribuer à une meilleure application d'un engagement phrare du Grenelle de l'environnement : réduire de moitié les produits phytosanitaires d'ici 2012. Ce faisant, l'INRA brise le mythe d'une agriculture qui ne pourrait se dispenser de produits chimiques pour satisfaire à...

Publié le 30/01/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Est-il permis de pulvériser un pesticide interdit ?

Le 11 novembre 2003, l'administration danoise retire l'autorisation de mise sur le marché de tous les produits phytosanitaires contenant de la napromide à raison du manque de documentation écotoxicologique. C'est donc le principe de précaution qui a été ici appliqué. A son tour, le 15 juin 2007, le Ministre français de l'Agriculture interdit la commercialisation du Naprophyt et, le 5 juillet...

Publié le 18/09/2007 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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