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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : pénal

Droit pénal de l'environnement : avis d'expert de Laura Picavez sur la convention judiciaire...

Me Laura Picavez vient de publier un "avis d'expert" sur Actu-Environnement consacré au sujet suivant : " Convention judiciaire d'intérêt public : l'État mise sur le droit pénal pour protéger l'environnement ".  

Publié il y a 20 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Les éoliennes, les élus et le Juge d'instruction

Selon le journal La Montagne , trois élus de la commune d'Ally Mercoeur, en Auvergne, auraient été mis en examen pour "prise illégale d'intérêts" en raison de leur participation à la procédure d'autorisation d'un parc éolien. Toujours selon le journal La Montagne, il serait reproché à ces trois élus d'avoir participé au vote d'une délibération sur ce projet alors qu'ils seraient...

Publié le 19/10/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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