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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : non régression

Principe de non régression : annulation partielle du décret du 3 avril 2018 exemptant...

Par une décision n°420804 du 9 octobre 2019, le Conseil d'Etat a procédé à une nouvelle application du principe de non régression en annulant partiellement les dispositions d'un décret exemptant de toute évaluation environnementale certains projets de déboisement en Guyane.  A titre liminaire , je vous propose la lecture de notre note datée du 9 août 2016 et consacrée à...

Publié il y a 24 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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