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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : loi de finances rectificative

Aides d'État aux entreprises stratégiques : un chèque en blanc ou en vert ? (chronique pour...

Le Parlement a adopté la deuxième loi de finances rectificative. Un débat intense s'est engagé pour savoir si ces mesures de soutien qu'il prévoit pour les entreprises stratégiques sont ou non assorties de contreparties environnementales. Nous vous proposons la lecture de la chronique d'Arnaud Gossement consacrée à ce sujet, pour Actu-environnement.

Publié le 30/04/2020 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Ecotaxe poids lourds : publication de la loi n° 2014-891 du 8 août 2014 de finances rectificative...

La loi n° 2014-891 du 8 août 2014 de finances rectificative pour 2014 vient d'être publiée au Journal officiel. Une loi qui conserve presque intégralement le régime juridique de "l'écotaxe" mais lui apporte, principalement, une correction s'agissant du réseau routier concerné par cette "taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises". Pour une présentation des corrections...

Publié le 09/08/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Coût de l'énergie : ”l’augmentation inéluctable de la CSPE”

Le gouvernement vient de déposer sur le bureau de l'Assemblée nationale le projet de loi de finances rectificative pour 2011 qui entérine et lisse l'augmentation de la CSPE. Article 21  : Modifications des règles régissant la contribution au service public de l’électricité I. - Par dérogation aux dispositions de l’article L. 121-13 du code de l’énergie, le...

Publié le 24/05/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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