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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : journal officiel

Boues d’épuration : publication du décret n°2021-1179 du 14 septembre 2021 relatif au compostage...

La loi « AGEC » du 10 février 2020 a introduit à l’article L. 541-38 du code de l’environnement la possibilité de traiter par compostage les boues d’épuration, seules ou en mélange avec d’autres « matières utilisées comme structurants », selon des conditions fixées par voie règlementaire. C’est précisément l’objet du décret n°2021-1179 qui vient d’être publié. Présentation. Le décret...

Publié le 17/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire - tarif d'achat : publication de l'arrêté d'homologation du 6 juin 2013

Le dernier arrêté d'homologation des tarifs d'achat de l'énergie solaire vient d'être publié au JO. Vous pouvez le consulter ici ou ci-dessous. JORF n°0141 du 20 juin 2013 page 10253 texte n° 31 ARRETE Arrêté du 6 juin 2013 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN résultant de l'application de l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les...

Publié le 20/06/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Publication au JO du Code de l'énergie

Le code de l'énergie a été publié ! Tout au moins sa partie législative. Ce matin au Journal officiel, a été publiée l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie. Une nouvelle importante pour tous les juristes et professionnels de l'énergie. Vous pouvez télécharger ci aprés, sur le site Legifrance : Le Rapport au Président...

Publié le 10/05/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...