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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : hydrocarbure

Hydrocarbures : l'interdiction de leur exploitation en 2040 n'est pas contraire au droit de...

Par une décision en date du 18 décembre 2019, n°421004 , le Conseil d’Etat a jugé que la loi du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures n’est pas contraire au droit de propriété tel que protégé par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme, dès lors qu’elle poursuit l’objectif d’intérêt général de limitation du réchauffement...

Publié le 27/12/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Loi sur le gaz de schiste : et maintenant ?

Ce jeudi 30 juin 2011, le Sénat a donc définitivement voté le texte de la proposition de loi déposée par Christian Jacob, tendant "visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique". Analyse d'un texte, aussi court...

Publié le 03/07/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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