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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : gossement avocats

[Communiqué] Le cabinet Gossement Avocats accueille deux nouvelles collaboratrices : Sophia...

Sophia Faddaoui intègre le bureau de Paris. Elle est diplômée du Master 2 "Droit de l’environnement et de l’urbanisme" des universités Paris I Panthéon-Sorbonne et Paris II Panthéon-Assas. Elle vient de terminer sa scolarité à l'Ecole de Formation des Barreaux (EFB) et prêtera prochainement le serment d'avocate devant la Cour d'appel de Paris. Sophia Faddaoui exercera principalement en...

Publié il y a 2 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Certificats d'économies d'énergie : un outil de la relance verte

Plusieurs annonces gouvernementales et communiqués d'acteurs économiques démontrent que le dispositif des certificats d'économies d'énergie est fortement sollicité pour financer les mesures de nature à assurer une "relance verte" de l'économie, gravement affectée par les effets de l'épidémie de covid-19.  Voici quelques exemples récents des annonces et déclarations sollicitant le...

Publié le 14/05/2020 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire : Enerplan et Gossement Avocats rédigent une note sur l'adaptation des délais en matière...

Enerplan , le syndicat des professionnels du solaire et le cabinet Gossement Avocats ont rédigé une note consacrée à l'adaptation des délais en matière d'urbanisme, à l'attention des professionnels du solaire. Cette note, préparée par Me Florian Ferjoux, est à retrouver sur le site internet d'Enerplan (réservée aux adhérents). -

Publié le 04/04/2020 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Réforme du contentieux de l’urbanisme : le point sur les nouvelles mesures de la loi du 23...

La loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique, également Loi ELAN a été promulguée et, est donc applicable. Cette loi a pour objet de réformer le droit immobilier. Plus particulièrement, la réforme du contentieux de l’urbanisme qu’elle opère requiert une attention particulière. En effet, l’objet de la loi sur ce sujet est...

Publié le 10/12/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Pendant l'été, le Cabinet Gossement Avocats reste ouvert

Toute l'équipe du cabinet Gossement vous souhaite d'excellentes vacances si vous en prenez et vous informe que le cabinet reste ouvert et assure le traitement des dossiers des clients pendant toute la période estivale. Nous vous prions de noter que la permanence téléphonique du cabinet sera assurée jusqu'à la mi-août par Maître Emma Babin (collaboratrice senior). A compter de la mi-août,...

Publié le 23/07/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Petit-déjeuner Gossement Avocats consacré à l'obligation d'achat et au complément de rémunération...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel des 28 et 29 mai 2016, trois décrets organisant le nouveau régime d'obligation et de complément de rémunération pour les énergies renouvelables. Le Cabinet Gossement Avocats organise, ce 10 juin 2016, une deuxième édition du petit déjeuner consacré à cette importante réforme de l’obligation d’achat du complément de rémunération pour la...

Publié le 02/06/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] Déchets : Petit déjeuner sur le titre IV de la loi pour la transition énergétique, le 17...

Du 19 au 26 mai 2015, l'Assemblée nationale débat en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Comme à chaque étape de l'élaboration de ce texte, le cabinet Gossement Avocats organise, ce  17 juin 2015 à 9h,  un petit déjeuner consacré à une analyse détaillée du titre IV : "Lutter contre les gaspillages et promouvoir...

Publié le 28/05/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : proposition de loi tendant à étendre le principe de la responsabilité élargie du...

Le député M. Frédéric REISS (UMP) et plusieurs ses collègues ont déposé, le 2 juillet 2014, une proposition de loi n°2076 "visant à étendre le champ de l'article L. 541-10-6 du code de l'environnement aux vendeurs transfrontaliers". Une problématique en partie traitée par le récent décret n° 2014-928 du 19 août 2014 relatif aux déchets d'équipements électriques et électroniques et...

Publié le 24/08/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Petit déjeuner sur la loi pour la transition énergétique le 11 septembre 2014

Le cabinet organise une troisième édition de ce petit déjeuner, le 11 septembre 2014 au cours duquel nous décrypterons la version définitive du projet de loi à la veille du débat parlementaire. Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, dans sa version définitive telle que présentée en Conseil des ministres le 30 juillet 2014 peut être téléchargé ici...

Publié le 18/08/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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