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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : géothermie

[communiqué] Géothermie haute température : Gossement Avocats défend Fonroche Géothermie et...

Par un arrêt n°18NC01434 du 23 juillet 2019, la Cour administrative d'appel de Nancy a rejeté au fond le recours dirigé contre une autorisation de travaux miniers de forage géothermique pour un projet de géothermie à haute température.  Le cabinet Gossement Avocats qui dispose d'une double compétence droit de l'environnement/droit minier, se réjouit de cette décision importante sur un...

Publié il y a 29 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] Code minier : Arnaud Gossement intervient à la conférence relative à la réforme du code...

Arnaud Gossement interviendra, le 5 juillet 2019, à la conférence organisée à la Commission de régulation de l'énergie sur la réforme du code minier. Cette conférence sera animée par Louis de Fontenelle , Maître de conférences en droit public et codirecteur du programme de recherches en droit de l’énergie à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et Élisa Fois, Ingénieure de recherches à...

Publié le 03/07/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Loi pour une société de confiance : le régime juridique de la géothermie va être simplifié

La loi publiée le 11 août 2018 pour un Etat au service d’une société de confiance , consacrant le droit à l’erreur, porte aussi sur des mesures de simplification en matière environnementale, et notamment sur la géothermie. Elle contient un article 67 concernant le régime juridique du droit applicable à l’activité géothermique. Cet article habilite le Gouvernement à prendre par voie...

Publié le 20/08/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Communiqué] Géothermie : Gossement Avocats défend la société Fonroche Géothermie et obtient un...

Le cabinet Gossement Avocats accompagne la société Fonroche Géothermie depuis plusieurs années pour le développement de ses projets de géothermie à haute température, notamment en région Alsace. Par un jugement du 14 mars 2018, le Tribunal administratif de Strasbourg a rejeté un recours formé contre l’arrêté préfectoral autorisant et réglementant des travaux miniers de forage géothermique....

Publié le 28/03/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Projet de loi relatif au droit à l'erreur : nouvelles mesures de simplification pour les énergies...

Le Gouvernement devrait présenter à la rentrée, en conseil des ministres, un projet de loi "relatif au droit à l'erreur et à la simplification". Ce texte devrait comporter, notamment, plusieurs dispositions relatives à la simplification du cadre juridique des énergies renouvelables et au cadre juridique de l'obligation d'amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à...

Publié le 26/07/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Géothermie : Gossement avocats accompagne et félicite Fonroche Géothermie pour la réalisation de...

La société Fonroche Géothermie a procédé aujourd’hui à la mise en place des installations de forage qui permettront d’exploiter un gîte de géothermie à haute température, sur le territoire de la commune de Vendenheim (Alsace). Il s’agit d’une réalisation essentielle pour la poursuite des objectifs de transition énergétique de la France. Le cabinet Gossement Avocats, spécialiste du droit de...

Publié le 14/06/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Aides d'Etat : la Commission européenne et la ministre de l'environnement précisent les nouveaux...

Par un communiqué de presse en date du 12 décembre 2016 , Mme Margrethe Vestager, commissaire chargée de la politique de concurrence, a indiqué que la commission a validé, au titre des aides d'Etat, quatre régime de soutien au développement des énergies renouvelables. La ministre de l'environnement a, pour sa part, apporté des précisions sur le futur régime de soutien pour l'éolien...

Publié le 13/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Energies renouvelables : dix projets de textes devant le Conseil supérieur de l'énergie

Le Conseil supérieur de l'énergie examinera, le 3 novembre 2015, dix projets de décrets et arrêtés relatifs aux énergies renouvelables : complément de rémunération, notion de puissance installée, procédure d'autorisation d'exploiter, tarifs d'achat biogaz, STEP, déchets, géothermie...  Voici les versions « projet » des textes suivants dont la publication est attendue avant la fin de...

Publié le 28/10/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Géothermie de minime importance : deux projets d'arrêtés bientôt soumis à consultation publique

Le Ministère de l'écologie s'apprête à ouvrir une consultation publique sur deux projets d'arrêtés destinés à compléter le nouveau cadre juridique de la géothermie basse température dite "de minime importance". Vous pouvez télécharger ci-aprés Le projet d'arrêté relatif aux prescriptions générales applicables aux activités géothermiques de minime importance Le projet d'arrêté relatif à...

Publié le 23/04/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Géothermie de minime importance : consultation publique sur les projets de texte

Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir une consultation publique, jusqu'au 25 décembre 2013, sur les projets de textes relatifs au nouveau régime juridique de la géothermie de minime importance. Il est possible d'y participer ici, sur le site internet du ministère. Mon cabinet intervient auprès d'opérateurs de la géothermie et suit attentivement le processus d'élaboration de ce nouveau...

Publié le 03/12/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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