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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : environnement

Projet de loi pour une économie circulaire : focus sur l’interdiction étendue de l’utilisation du...

Le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, présenté ce mercredi 10 juillet 2019 en conseil des ministres, prévoit l’article 10 d’étendre l’interdiction de l’utilisation du plastique oxodégradable. A noter que les versions antérieures du projet de loi ne comportaient aucune disposition relative au plastique oxodégradable. Pour mémoire, l’article 75...

Publié le 10/07/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

France Info Junior : Arnaud Gossement répond aux questions des enfants sur la pollution et le...

Nous vous proposons d'écouter cette chronique "France Info Junior" au cours de laquelle Arnaud Gossement était interrogé par des enfants d'école élémentaire sur la pollution et le changement climatique.

Publié le 16/03/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Autorisation unique : précisions sur l’appréciation par le juge administratif des dispositions de...

Par arrêt du 22 février 2019 (n°16MA03331), la Cour administrative d’appel de Marseille a interprété les dispositions de l’article 15 de l’ordonnance du 26 janvier 2017 et apporté d’utiles précisions sur le contrôle, par le juge administratif, de la légalité d’une autorisation au regard des règles d’urbanisme ainsi que sur l’office du juge.  Pour mémoire, préalablement à la publication...

Publié le 11/03/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Autorisation environnementale : projet de décret relatif à l’expérimentation d’une procédure de...

Le Ministère de la Transition écologique et solidaire vient d’ouvrir une procédure en ligne de consultation du public s’agissant du " Projet de décret relatif à l’expérimentation prévue à l’article 56 de la loi n°2018-727 du 10 août 2018 pour un État au service d’une société de confiance et à diverses dispositions relatives à la participation du public ". Présentation. Résumé Le projet de...

Publié le 21/11/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Loi pour une société de confiance : simplification de la réglementation relative à la...

La publication de la loi pour une société de confiance , intervenue le 11 août 2018, permet de clarifier une situation engendrée pour les projets éoliens terrestres par la création du régime de l’autorisation environnementale en 2017 et la dispense de permis de construire. La disposition résulte du groupe du travail sur l’éolien, qui a rendu ses conclusions le 18 janvier 2018. Elle a pour...

Publié le 20/08/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Constitution : treize ans après la Charte de l'environnement, les députés proposent de créer une...

Au cours des débats en séance publique sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace , les députés viennent de voter en séance publique un amendement n°328 qui prévoit d'insérer la phrase suivante à l'article 1er : " Elle [la France] agit pour la préservation de l’environnement et de la diversité biologique et contre les changements...

Publié le 13/07/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Université Paris I Panthéon-Sorbonne - Master II contentieux public : plan du séminaire...

A l'attention des étudiants du Master II Contentieux public, dirigé par le Professeur Teitgen-Colly, à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne : voici le programme des séances du séminaire qu'Arnaud Gossement assure à compter de ce 23 janvier 2018. Université Paris I Panthéon-Sorbonne - Master II Contentieux de droit public Séminaire - Contentieux du droit de l’environnement Année...

Publié le 23/01/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Economie circulaire : tribune de François-Michel Lambert, Arnaud Gossement, Géraud Guibert,...

Arnaud Gossement co-signe avec Francois-Michel Lambert (député et président de l’Institut de l’économie circulaire), Fabrice Bonnifet (président du C3D), Hélène Valade (vice-présidente du C3D), et Géraud Guibert (président de La fabrice écologique) une tribune relative à l'avenir de l'économie circulaire. Une tribune à lire ici sur le site Les Echos .

Publié le 10/05/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] 28 février 2017 : Arnaud Gossement anime un débat à la Maison de l'Europe sur l'élection...

Le 28 février 2017, la Maison de l'Europe organisé avec les représentants de plusieurs candidats à l'élection présidentielle, un débat important sur le sujet suivant : " Présidentielle 2017 : quel programme pour la politique environnementale ? ". Informations et inscriptions sur le site de la Maison de l'Europe.  

Publié le 26/01/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Compensation de la biodiversité : Arnaud Gossement auditionné le 20 décembre par la Commission...

Le 20 décembre 2016, Arnaud Gossement est auditionné, en qualité d'expert juridique, avec Mme Lucas (maître de conférences) et M Trébulle (professeur) par la commission d'enquête " sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de...

Publié le 20/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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