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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : droit de l'urbanisme

[Offre d'emploi] Le cabinet Gossement Avocats recrute un avocat collaborateur libéral (H/F - 0/5...

Le cabinet Gossement Avocats recherche un avocat collaborateur (H/F) pour son bureau de Paris. Les dossiers qui lui seront confiés relèvent du droit de l'environnement, de l'énergie et de l'urbanisme. L'annonce publiée sur le site du Village de la justice peut être consultée ici . -

Publié le 21/12/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Communiqué] Le cabinet Gossement Avocats poursuit son développement et ouvre un bureau à Nice

Le cabinet Gossement Avocats annonce l’ouverture ce mois-ci d’un troisième bureau à Nice Son responsable est Maître Céline Ciriani, avocate au barreau de Nice. Présentation.   Après l’ouverture du bureau de Paris en 2012 et du bureau de Rennes en 2018, la création de ce nouveau bureau correspond à une demande forte de proximité exprimée par les clients du cabinet. Gossement Avocats...

Publié le 11/10/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme – SCOT/PLU: refonte des rapports juridiques applicables entre les documents d’urbanisme

Une ordonnance en date du 17 juin 2020 , publiée au Journal officiel du 18 juin, vient modifier et simplifier les obligations de compatibilité et de prise en compte pour les documents d'urbanisme. Présentation. L’article 46 de la loi ELAN (Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique) a habilité le gouvernement pour prendre par voie...

Publié le 02/07/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

La révolution de l'urbanisme tactique

L'expression "urbanisme tactique" fait florès en France. Elle désigne actuellement l'ensemble des aménagements temporaires que de nombreuses collectivités réalisent dans le cadre du plan de déconfinement pour encourager les mobilités douces (marche à pied, vélo, trottinette..) et prévenir un recours accru à l'automobile dans un contexte d'accès plus complexe aux transports en commun. Cette...

Publié le 03/05/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi Energie Climat : le point sur les mesures d’urbanisme favorables au développement des projets...

La loi n° 2019-1147 relative à l’énergie et au climat vient d’être publiée au Journal officiel du 9 novembre 2019. Elle mobilise notamment le droit de l'urbanisme en faveur du développement des projets photovoltaïques. Parmi les mesures contenues au sein de cette loi, le chapitre consacré à la mise en œuvre du paquet « Une énergie propre pour tous les Européens » comporte des dispositions...

Publié le 13/11/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] 28 mars 2019 : petit déjeuner sur l’actualité du droit de l’urbanisme (Loi ELAN, décret...

Le cabinet Gossement Avocats vous invite à participer à un petit déjeuner spécialement consacré à certains points de l’actualité du droit de l’urbanisme. Il sera animé par Me Florian Ferjoux.   Le droit de l’urbanisme a été modifié par de nombreux textes durant l’année 2018. On peut citer en particulier la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du...

Publié le 05/02/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme : le lien fonctionnel permettant à deux constructions séparées de former un ensemble...

Par arrêt du 28 décembre 2018 n°413955, le Conseil d’Etat a jugé qu’afin d’apprécier le lien fonctionnel entre deux constructions distinctes, impliquant la délivrance d’un permis de construire unique, des considérations techniques, économiques mais surtout, les règles d’urbanisme applicables devaient être prises en compte. Résumé Un ensemble immobilier unique nécessite un permis de...

Publié le 15/01/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] Les conférences à venir du cabinet Gossement Avocats (Bureaux de Paris et Rennes)

Voici le calendrier des prochaines conférences organisées par les bureaux de Paris et de Rennes du cabinet Gossement Avocats. 15 mai 2018 : Conférence sur l’autoconsommation, organisée par l’Office franco-allemand de la transition énergétique et animée par Arnaud Gossement 24 mai 2018 : Conférence du bureau de Rennes consacrée à l’autorisation environnementale 31 mai...

Publié le 22/05/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Gossement Avocats : Cabinet d'avocats spécialisé en droit de l'environnement

Le cabinet Gossement Avocats fête ses quatre années d'activité. L'occasion de faire le point sur notre développement et d'évoquer les motifs principaux pour lesquels nos clients choisissent de travailler avec nous . Le cabinet Gossement avocats a été créé en mars 2012 par Arnaud Gossement , avocat inscrit au Barreau de Paris depuis 13 ans. Arnaud Gossement est docteur en droit et enseigne le...

Publié le 10/08/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Arnaud Gossement participe à la table ronde des avocats en droit de l'urbanisme, organisée par le...

Le 30 mars 2016, les sénateurs membres du Groupe de travail "Simplification législative du droit de l’urbanisme, de la construction et des sols" organisent une table ronde de manière à auditionner plusieurs avocats en droit de l'urbanisme, dont Arnaud Gossement, sur les conditions de simplification du droit de l'urbanisme. Pour en savoir sur les travaux de ce Groupe de travail, vous...

Publié le 26/03/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

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