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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : commission
Publicité et transition écologique : retour sur la proposition de loi rejetée en commission, à...
Le 30 septembre 2020, les députés ont examiné en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné la proposition de loi actant de premières mesures pour faire de la publicité un levier au service de la transition écologique et de la sobriété et pour réduire les incitations à la surconsommation (groupe Écologie, Démocratie, Solidarité). Si ce texte a été...
Publié le 02/10/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Agenda] 21 mai 2019 : réunion de la commission juridique d'Enerplan
La prochaine réunion de la Commission juridique d'ENERPLAN, présidée par Me Arnaud Gossement, se tiendra ce 21 mai à 9h30 à l’Espace Hamelin, 17 rue de l’Amiral Hamelin, Paris 16ème. Inscription (réservée aux adhérents) auprès d'Enerplan.
Publié le 09/05/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Agenda] 29 novembre 2018 : réunion de la commission juridique d'Enerplan, le syndicat des...
La commission juridique d'ENERPLAN, le syndicat des professionnels du solaire, se réunit ce 29 novembre 2018. La réunion sera animée par notre cabinet. L'ordre du jour prévisionnel est le suivant : - La présentation du projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Loi « ELAN » :le point sur les dispositions qui intéressent la filière solaire - Le point sur l'évolution du cadre...
Publié le 26/11/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Agenda] Solaire : réunion de la commission juridique d'Enerplan le 8 février 2018 à Paris
La prochaine réunion de la commission juridique d'ENERPLAN est fixée au 8 février 2018, de 9h30 à 12h30, au FIAP à Paris. Elle est réservée aux adhérents d'Enerplan. Elle sera animée par l'équipe du cabinet Gossement Avocats. Ordre du jour prévisionnel Actualité législative - La création du statut de "réseaux intérieurs des bâtiments" par la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017...
Publié le 01/02/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Agenda] Solaire : réunion de la commission juridique d'Enerplan présidée par Arnaud Gossement,...
La Commission juridique d’ Enerplan (syndicat des professionnels du solaire) présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 25 avril 2017 . Elle sera entièrement consacrée à la mise en place du cadre juridique de l'autoconsommation La participation aux travaux de la Commission juridique est réservée aux adhérents d’Enerplan et aux clients du Cabinet Gossement Avocats. A lire...
Publié le 18/04/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...
Déchets : Publication du décret n° 2017-210 du 20 février 2017 relatif aux instances...
Le décret n° 2017-210 du 20 février 2017 relatif aux instances consultatives dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets vient de paraître au journal officiel du 23 février 2017. Ce texte modifie le cadre réglementaire relatif à la gouvernance des instances consultatives dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets et plus particulièrement du Conseil...
Publié le 27/02/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...
Paquet européen économie circulaire : les projets de rapports du Parlement européen
La Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (Rapporteure : Mme Simona Bonafè) du Parlement européen a récemment mis en ligne quatre projets de rapports relatifs aux propositions de directives qui composent le "Paquet européen économie circulaire", présenté par la Commission européenne en décembre 2015. Pour rappel, le 2 décembre 2015, la Commission...
Publié le 29/06/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
38 propositions pour moderniser le dialogue environnemental… et construire plus vite (Le Moniteur)
Le Moniteur a bien voulu publier un article sur le rapport que je viens de remettre à la Commission de modernisation du dialogue environnemental, présidée par le sénateur Alain Richard. L'article peut être consulté ici. --
Publié le 18/04/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
Ségolène Royal ouvre la commission spécialisée du conseil national de la transition écologique...
En qualité d'expert associé, j'ai participé ce matin à la réunion de la Commission sur la démocratisation du dialogue environnemental. La Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a ouvert les travaux de cette commission présidée par Alain Richard. Je vous propose de retrouver ici, le communiqué de presse de la ministre, la liste des membres et la lettre de mission. --
Publié le 09/03/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
Transition énergétique : les premiers éléments du projet de loi
Le Ministère de l'écologie (DGEC) vient d'adresser aux membres de la Commission spécialisée du Conseil national de la transition énergétique, une série de notes intéressantes et encourageantes, sur chacun des volets du projet de loi de transition énergétique. Je vous propose de télécharger la totalité de ces sept notes ci-dessous. Une hirondelle ne fait pas le printemps, un document...
Publié le 19/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
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