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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : climat

Climat : retour sur la proposition par la Commission européenne d'un objectif de neutralité...

La proposition de règlement , présentée ce 4 mars 2020 par la Commission européenne est la "première loi européenne sur le climat". Elle tend à inscrire dans la législation de l’Union européenne, l’objectif de neutralité climatique d’ici 2050 fixé dans le pacte vert pour l’Europe et à cet effet, d’établir le cadre nécessaire pour y parvenir. Elle a pour projet de modifier le règlement (UE)...

Publié le 13/05/2020 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] Le juge peut-il sauver le climat ? Conférence organisée le 3 mars 2020 à l'Université...

Le 3 mars 2020, Me Arnaud Gossement, professeur associé, interviendra lors de la conférence organisée à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne par Madame Marta Torre-Schaub (directrice de recherche CNRS) et Monsieur Olivier Renaudie (professeur à l'Université Paris I). Parmi les intervenants : un représentant(e) de Greenpeace France. Une conférence organisée avec l'ISJPS, le Master II...

Publié le 25/02/2020 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Hydrocarbures : l'interdiction de leur exploitation en 2040 n'est pas contraire au droit de...

Par une décision en date du 18 décembre 2019, n°421004 , le Conseil d’Etat a jugé que la loi du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures n’est pas contraire au droit de propriété tel que protégé par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme, dès lors qu’elle poursuit l’objectif d’intérêt général de limitation du réchauffement...

Publié le 27/12/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Certificats d'économies d'énergie : la loi ”énergie-climat” renforce la lutte contre les fraudes

La loi "énergie-climat", adoptée en dernière lecture le 11 septembre 2019, comporte plusieurs articles  - 5, 5bis A et 5 bis - consacrés aux certificats d’économies d’énergie. La première version du texte [ cf. notre article ] a largement été étoffée. Présentation.   I. L'historique du projet de loi Le dépôt du projet de loi Le Gouvernement est parti du constat que le...

Publié le 25/09/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

France Info Junior : Arnaud Gossement répond aux questions des enfants sur la pollution et le...

Nous vous proposons d'écouter cette chronique "France Info Junior" au cours de laquelle Arnaud Gossement était interrogé par des enfants d'école élémentaire sur la pollution et le changement climatique.

Publié le 16/03/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

France culture : Arnaud Gossement invité de l'émission ”Le grain à moudre” sur la ”La crise...

Pour écouter ou réécouter l'émission à laquelle a participé Me Arnaud Gossement, vous pouvez vous rendre ici sur le site de France culture . 

Publié le 13/03/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Projet de loi énergie - climat : un renforcement de la lutte contre la fraude aux certificats...

L’article 4 du projet de loi énergie climat propose de renforcer la lutte contre la fraude aux certificats d’économies d’énergie (CEE). Analyse. L’article 4 du projet de loi énergie climat propose de renforcer la lutte contre la fraude aux Certificats d’économies d’énergie (CEE) en prévoyant trois types de mesures relatives : - aux sanctions administratives ; - au contrôle des dossiers CEE ;...

Publié le 11/02/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Projet de loi énergie - climat : le Gouvernement veut modifier certains objectifs de la politique...

Le Gouvernement vient d'adresser pour avis au Conseil économique, social et environnemental, l'article 1er du projet de loi énergie climat. Ce texte vise à modifier certains objectifs de la politique énergétique et climatique de la France. On notera notamment la suppression de l'objectif "facteur 4" (diviser par quatre les émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050), l'introduction...

Publié le 07/02/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Constitution : treize ans après la Charte de l'environnement, les députés proposent de créer une...

Au cours des débats en séance publique sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace , les députés viennent de voter en séance publique un amendement n°328 qui prévoit d'insérer la phrase suivante à l'article 1er : " Elle [la France] agit pour la préservation de l’environnement et de la diversité biologique et contre les changements...

Publié le 13/07/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Inscription du climat dans la constitution : Arnaud Gossement auditionné à l'Assemblée nationale,...

Dans le cadre de l'examen en commission du projet de loi constitutionnelle "pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace", Me Arnaud Gossement est auditionné, ce mardi 29 mai 2018, par Monsieur le député rapporteur du texte pour la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Le dossier législatif de ce projet de loi constitutionnelle...

Publié le 29/05/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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