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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : circulaire

Eolien : le Gouvernement présente un projet d'instruction relatif au renouvellement...

Le Ministère de la Transition écologique et solidaire a présenté un projet de circulaire sous forme d’instruction relative à l’appréciation des projets de renouvellement des parcs éoliens terrestres ( source : actu-environnement ) Le contexte . Les parcs éoliens peuvent être amenés à évoluer, avant, pendant ou après leur exploitation. Cette évolution correspond notamment aux hypothèses...

Publié le 05/07/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Silence vaut accord : publication de la circulaire du 12 novembre 2014

Le Gouvernement vient de publier, sur le site Legifrance, la circulaire relative au dispositif juridique "le silence de l'administration vaut acceptation. Vous pouvez consulter ci-après : Le texte de la circulaire du 12 novembre 2014 L'article d'Actu-Environnement consacré à cette circulaire La note du cabinet Gossement avocats sur les décrets d'application du principe "le silence...

Publié le 17/11/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Loi Littoral : le Gouvernement annonce une circulaire d'interprétation

La loi littoral de 1986 est à l'origine, sur le plan du droit, d'un contentieux important et de controverses sur l'interprétation du sens et de la portée des notions qu'elle comporte. A l'occasion d'une réponse ministérielle à lire ci-dessous , le Ministère de l'égalité des territoires a annoncé une circulaire d'interprétation qui fera sans doute couler beaucoup d'encre.    ...

Publié le 30/01/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Le droit est-il circulaire ? (tribune Actu-Environnement)

Je viens de publier une tribune  intitulée "le droit est-il circulaire ?" sur Actu Environnement , que je remercie. L'Institut de l'économie circulaire a bien voulu, également, en reprendre le texte sur son site internet. --

Publié le 05/03/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire : annulation partielle de la circulaire du 1er juillet 2010 par le Conseil d'Etat (Sarah...

Le Conseil d’Etat, saisi par l’Association Enerplan, a prononcé l'annulation partielle de la circulaire du 1er juillet 2010 relative aux tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïques prévus par l’arrêté du 12 janvier 2010 et aux procédure d’instruction des dossiers (cf. CE, 25 juin 2012, Association Enerplan, n°345912). Décryptage par Me Sarah Nataf, avocate au cabinet Gossement avocats....

Publié le 12/07/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

ICPE : publication de la circulaire du 14 mai 2012 sur les modifications substantielles

Le Ministère de l'écologie vient de publier une circulaire du 14 mai 2012 " sur l'appréciation des modifications substantielles au titre de l'article R.512-33 du code de l'environnement ". Pour une présentation du contenu de cette circulaire, je vous recommande la lecture de cet article d'Actu-environnement. --

Publié le 04/06/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Circulaire du 11 avril 2012 sur le régime de TVA applicable aux livraisons de gaz naturel ou...

L'information n'est pas passée inaperçue pour tous les producteurs d'énergie : le régime de la collecte de TVA a été modifié, ce qui modifie quelque peu la gestion de trésorerie. La circulaire du 11 avril 2012 sur le régime de TVA applicable aux livraisons de gaz naturel ou d'électricité réalisées entre assujettis établis en France  a été mise en ligne ici . --

Publié le 25/04/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Circulaire du 22 août 2011 relative à la définition des déchets inertes pour l’industrie des...

A noter : la mise en ligne, sur le site circulaires.gouv.fr de la Circulaire du 22 août 2011 "relative à la définition des déchets inertes pour l’industrie des carrières au sens de l’arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières"   Vous pouvez télécharger cette circulaire ici. Arnaud...

Publié le 08/09/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Eoliennes : circulaire Borloo du 7 juin 2010 relative au développement de l'éolien terrestre

Alors que les dispositions du projet de loi Grenelle 2, actuellement débattues en Commission mixte paritaire, risquent de freiner considérablement le développement de l'éolien en France, Jean-Louis Borloo vient d'adresser une circulaire "trés signalée" aux Préfets pour leur rappeler son soutien à la filière. Concrètement, cette  circulaire a sans doute pour but d'adresser un message...

Publié le 16/06/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire photovoltaïque : circulaire du 13 avril 2010 sur les tarifs d'achat et les mesures...

Les ministères de l'écologie et de l'agriculture ont adopté, le 13 avril 2010, une circulaire aux préfets relative aux tarifs d'achat et aux mesures transitoires applicables à l'énergie solaire photovoltaïque. La circulaire peut être téléchargée ici .

Publié le 24/04/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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