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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : circulaire

Accès à l’information environnementale : circulaire du 11 mai 2020 de la ministre de la...

Par une circulaire du 11 mai 2020 , la ministre de la transition écologique et solidaire, Elisabeth Borne, rappelle aux préfets et aux directeurs d’établissements publics le régime du droit d’accès à l’information relative à l’environnement afin d’en améliorer son application et son respect par ces derniers. A titre liminaire, la ministre rappelle les différents fondements de ce droit...

Publié le 19/05/2020 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Urbanisme : publication d’une circulaire sur l’application de la loi du 23 novembre 2018 portant...

Par une circulaire du 21 décembre 2018 , la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales a donné des éléments d’application de la loi ELAN (loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique). Cette circulaire décline, dans une annexe, les dispositions d’application immédiate, et dans une...

Publié le 14/01/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Eolien : le Gouvernement présente un projet d'instruction relatif au renouvellement...

Le Ministère de la Transition écologique et solidaire a présenté un projet de circulaire sous forme d’instruction relative à l’appréciation des projets de renouvellement des parcs éoliens terrestres ( source : actu-environnement ) Le contexte . Les parcs éoliens peuvent être amenés à évoluer, avant, pendant ou après leur exploitation. Cette évolution correspond notamment aux hypothèses...

Publié le 05/07/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Silence vaut accord : publication de la circulaire du 12 novembre 2014

Le Gouvernement vient de publier, sur le site Legifrance, la circulaire relative au dispositif juridique "le silence de l'administration vaut acceptation. Vous pouvez consulter ci-après : Le texte de la circulaire du 12 novembre 2014 L'article d'Actu-Environnement consacré à cette circulaire La note du cabinet Gossement avocats sur les décrets d'application du principe "le silence...

Publié le 17/11/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Loi Littoral : le Gouvernement annonce une circulaire d'interprétation

La loi littoral de 1986 est à l'origine, sur le plan du droit, d'un contentieux important et de controverses sur l'interprétation du sens et de la portée des notions qu'elle comporte. A l'occasion d'une réponse ministérielle à lire ci-dessous , le Ministère de l'égalité des territoires a annoncé une circulaire d'interprétation qui fera sans doute couler beaucoup d'encre.    ...

Publié le 30/01/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Le droit est-il circulaire ? (tribune Actu-Environnement)

Je viens de publier une tribune  intitulée "le droit est-il circulaire ?" sur Actu Environnement , que je remercie. L'Institut de l'économie circulaire a bien voulu, également, en reprendre le texte sur son site internet. --

Publié le 05/03/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire : annulation partielle de la circulaire du 1er juillet 2010 par le Conseil d'Etat (Sarah...

Le Conseil d’Etat, saisi par l’Association Enerplan, a prononcé l'annulation partielle de la circulaire du 1er juillet 2010 relative aux tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïques prévus par l’arrêté du 12 janvier 2010 et aux procédure d’instruction des dossiers (cf. CE, 25 juin 2012, Association Enerplan, n°345912). Décryptage par Me Sarah Nataf, avocate au cabinet Gossement avocats....

Publié le 12/07/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

ICPE : publication de la circulaire du 14 mai 2012 sur les modifications substantielles

Le Ministère de l'écologie vient de publier une circulaire du 14 mai 2012 " sur l'appréciation des modifications substantielles au titre de l'article R.512-33 du code de l'environnement ". Pour une présentation du contenu de cette circulaire, je vous recommande la lecture de cet article d'Actu-environnement. --

Publié le 04/06/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Circulaire du 11 avril 2012 sur le régime de TVA applicable aux livraisons de gaz naturel ou...

L'information n'est pas passée inaperçue pour tous les producteurs d'énergie : le régime de la collecte de TVA a été modifié, ce qui modifie quelque peu la gestion de trésorerie. La circulaire du 11 avril 2012 sur le régime de TVA applicable aux livraisons de gaz naturel ou d'électricité réalisées entre assujettis établis en France  a été mise en ligne ici . --

Publié le 25/04/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Circulaire du 22 août 2011 relative à la définition des déchets inertes pour l’industrie des...

A noter : la mise en ligne, sur le site circulaires.gouv.fr de la Circulaire du 22 août 2011 "relative à la définition des déchets inertes pour l’industrie des carrières au sens de l’arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières"   Vous pouvez télécharger cette circulaire ici. Arnaud...

Publié le 08/09/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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