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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : cas par cas

Projet de loi énergie - climat : les dispositions relatives à l'autorité en charge de l'examen au...

Le Gouvernement vient de présenter un projet de loi "énergie-climat" qui comporte des dispositions relatives à l'autorité environnementale. Analyse.  Au titre des mesures de simplification en faveur du développement des énergies renouvelables, l’article 3 du projet de loi prévoit de substituer, à l’autorité environnementale jusqu’ici compétente pour déterminer, au cas par cas, si un...

Publié il y a 3 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

étude d'impact : consultation publique sur le formulaire de demande d’examen au cas par cas...

Le Ministère de l'environnement vient d'ouvrir une consultation publique, du 9 décembre 2016 au 2 janvier 2017 inclus, sur le formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact. Présentation. Pour mémoire, le Gouvernement a récemment publié au Journal officiel, deux textes qui formalisent une importante réforme de l’évaluation environnementale des...

Publié le 13/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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