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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : cahier des charges

Energies renouvelables : possibilité d’apporter des modifications non-substantielles aux cahiers...

Le décret n° 2019-1175 du 14 novembre 2019 modifie le code de l’énergie afin de permettre des modifications non substantielles des cahiers des charges des appels d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de sources renouvelables. En outre, ce décret réduit, à partir du 1er janvier 2021, le délai entre la publication...

Publié il y a 19 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets / Responsabilité élargie du producteur : l'Etat peut exclure l'activité de compostage des...

Par arrêt n°406667 du 30 mai 2017 , le Conseil d'Etat a rejeté les recours par lesquels plusieurs organisations demandaient l'annulation des arrêtés interministériels portant cahier des charges d'agrément des éco-organismes Dans cette affaire, les requérants, dont la Fédération nationale des collectivités de compostage demandait au Conseil d'Etat d'annuler partiellement : 1. l'arrêté...

Publié le 05/06/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Veille] Méthanisation : publication de l'arrêté du 13 juin 2017 approuvant un cahier des charges...

A noter au Journal officiel de ce 18 juin 2017 : la publication d'un texte particulièrement attendu et destiné à encourager le développement de la méthanisation agricole : l'arrêté du 13 juin 2017 approuvant un cahier des charges pour la mise sur le marché et l'utilisation de digestats de méthanisation agricoles en tant que matières fertilisantes . Ce texte avait fait l'objet d'une...

Publié le 19/06/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Publication de l'ordonnance n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à...

Le Gouvernement vient de publier, au Journal officiel du 5 août 2016, l’ordonnance n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables . Analyse. L’ordonnance n°2016-1059 du 3 août 2016 comporte les caractéristiques principales suivantes : elle supprime la limite générale de puissance installée des installations de production d’un même...

Publié le 11/08/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

D3E : Arrêté relatif à l'agrément de l'éco organisme en charge des déchets d'équipements...

A noter au JO de ce 16 juin : la publication de l'arrêté du 5 juin 2012 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l'environnement  Le dispositif juridique applicable au traitement des déchets...

Publié le 16/06/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Eolien off shore : publication du cahier des charges de l'appel d’offres

La Commission de régulation de l'énergie vient de publier sur son site internet le cahier des charges de l'appel df'offres pour la réalisation de cinq parcs éoliens off shore. Vous pouvez le consulter à cette adresse . __

Publié le 11/07/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Le gouvernement mouline sur l’éolien offshore (Libération)

A la veille de l'annonce par le Président de la République des mesures destinées à développer l'éolien off shore, je me permets de vous proposer la lecture de cet article de Libération, et pas uniquement parce que son auteur m'y donne la parole ! Le gouvernement mouline sur l’éolien offshore (Libération - 21.01.2011) Energie. Alors que la carte des sites en mer n’a pas encore été dévoilée...

Publié le 21/01/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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