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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : assemblée nationale

Constitution : treize ans après la Charte de l'environnement, les députés proposent de créer une...

Au cours des débats en séance publique sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace , les députés viennent de voter en séance publique un amendement n°328 qui prévoit d'insérer la phrase suivante à l'article 1er : " Elle [la France] agit pour la préservation de l’environnement et de la diversité biologique et contre les changements...

Publié le 13/07/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Inscription du climat dans la constitution : Arnaud Gossement auditionné à l'Assemblée nationale,...

Dans le cadre de l'examen en commission du projet de loi constitutionnelle "pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace", Me Arnaud Gossement est auditionné, ce mardi 29 mai 2018, par Monsieur le député rapporteur du texte pour la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Le dossier législatif de ce projet de loi constitutionnelle...

Publié le 29/05/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] Arnaud Gossement intervient aux ”Mardis de l'Avenir” du 3 novembre 2015 à l'Assemblée...

Arnaud Gossement est au nombre des intervenants de la prochaine édition des "Mardis de l'avenir", organisés par le Président de l'Assemblée nationale. Sujet : "Comment faire évoluer le droit pour mieux protéger l’environnement ?"  Renseignements et informations sur le site de l'Assemblée nationale.    

Publié le 02/11/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Revoir l'émission : Arnaud Gossement invité de ”ça vous regarde” sur La Chaine Parlementaire /...

J'étais invité ce mardi de l'émission "ça vous regarde" présentée par Arnaud Ardoin sur LCP sur le sujet : "Pollution  : la voiture nous tue ?". La vidéo de l'émission vous est proposée ci-dessous.   Plus d'informations sur cette émission ici. -

Publié le 18/03/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Urbanisme - Loi ALUR : le Sénat rétablit l'article 84 bis sur la réforme du droit des sites et...

Lors de l'examen, ce matin, en deuxième lecture du projet de loi d'Accès au logement et un urbanisme rénové, le Sénat vient de rétablit l'article 84 bis relatif à l'importante des sites et sols pollués, en adoptant l'amendement déposé par M Vandierendonck. Le dossier législatif de ce projet de loi peut être consulté ici sur le site du Sénat. Pour une présentation du contenu de cette...

Publié le 31/01/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Sites et sols pollués : la réforme inscrite dans la loi ALUR rejetée à l'Assemblée nationale

Le 18 décembre 2013, la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale a rejeté l'article 84 bis du projet de loi ALUR (Accès au logement et urbanisme rénové) qui comportait une réforme substantielle du droit applicable aux sites et sols pollués. Pour un exposé des enjeux et du contenu de cette réforme, je vous propose la lecture de cette note . Je vous recommande également la...

Publié le 08/01/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Code minier : mise en ligne de l'avant projet et audition à l'Assemblée nationale le 13 novembre...

Je serai auditionné ce 13 novembre 2013, à l'Assemblée nationale par les députés membres du Groupe de travail sur le projet de code minier. L'occasion notamment de revenir sur les propositions que j'avais pu formuler dans mon rapport remis à la Ministre de l'écologie le 12 octobre 2011 . A la suite de cette audition, je mettrai en ligne mon analyse de ce projet de code minier. Voici les...

Publié le 05/11/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement : audition du comité de pilotage...

Les membres du Comité de pilotage des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement, dont je fais partie, seront auditionnés, ce 2 octobre à 16h, par les députés membres de la Commission du développement durable de l'Assemblée nationale . L'audition est ouverte à la presse. --

Publié le 29/09/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets - Responsabilité élargie du producteur : rapport final de la mission parlementaire

Je vous propose la lecture du rapport de la mission de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») ainsi que du communiqué de presse du député Bertrand Pancher. Le Rapport final de de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des...

Publié le 11/09/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Simplification administrative : vote du projet de loi par le Sénat

Ce 16 juillet 2013, le Sénat vient de voter en première lecture le projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens. Le texte de la "Petite loi" peut être consulté ici . Il sera prochainement examiné par l'Assemblée nationale. Un texte qui comporte plusieurs mesures trés intéressantes. Une simplification souvent synonyme de...

Publié le 17/07/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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