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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : article 225

Solaire : le Conseil constitutionnel valide l'article 225 de la loi de finances pour 2021,...

Par une décision n°2020-813 DC, le Conseil constitutionnel a, notamment, déclaré conforme à la Constitution, l'article 225 de la loi de finances pour 2021 qui organise la révision des contrats d'achat d'électricité solaire S06 et S10 en réduisant le tarif d'achat. Le syndicat Enerplan avait déposé une contribution extérieure relative à cet article.  Sans grande surprise, le Conseil...

Publié il y a 17 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

Bilan carbone : publication du Décret n° 2011-829 du 11 juillet 2011 relatif au bilan des...

Aprés une longue période d'élaboration marquée par de vives controverses, le Gouvernement vient de publier un texte attendu : le décret n° 2011-829 du 11 juillet 2011 relatif au bilan des émissions de gaz à effet de serre et au plan climat-énergie territorial. JORF n°0160 du 12 juillet 2011 page 12055  texte n° 3    DECRET  Décret n° 2011-829 du 11 juillet 2011...

Publié le 12/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

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